Procès ayant opposé Albery au Comté de Flandres-Coupable

Albery était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Albery ne semble pas s’intéresser à son procès ~

Je ne ferai donc pas un long discours pour énoncer un verdict qui ne sera peut être pas lu par l’accusé non présent ici. Peut être qu’il aura un peu plus d’intérêt lorsqu’il verra que sa bourse aura diminué.
Suivant les preuves avancées, il est indéniable que messire Albery soit coupable de trouble à l’ordre public.
Il n’a pas daigné venir se présenter ici, peut être est-ce du aux prières qu’il entreprend mais elles ont débuté bien après l’ouverture de ce procès.
Je pense plutôt à un désintéressement total de Lois qui régissent notre Comté et qu’il n’a cure des courriers envoyés par la Prévôté.
Il devra donc s’acquitter d’une amende de quarante écus pour ces faits.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Albery, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Ghent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 17 écus pour 19 points de force le 28ème jour de Mai en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Albery, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu embauché à Ghent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 17 écus pour 19 points de force, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville de Ghent.
Je rappelle ici la grille des salaires :

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img176/2636/alberybh7.jpg

Témoin :
Arthura29

Fait à Bruges, 9ème jour de Juin de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,
Vous l’avez constaté, Messire Albery n’a pas même daigné se présenter devant notre tribunal. Mais est-ce bien étonnant, de la part d’un individu qui ne cesse de jouer avec les limites de la légalité ? Ainsi, non content de laisser croire aux policiers qu’il va rembourser sa victime, sans rien en faire, non content d’être un citoyen déplorable entièrement dépourvu de sens civique, non content d’être pourvu d’un égoïsme et d’une obstination telles que de nombreux citoyens ghentois se plaignent régulièrement de ses agissements et de son manque total de solidarité, il se permet de bafouer les lois flamandes, lois QU’IL CONNAÎT PAR AILLEURS A LA PERFECTION !!!!!! Je ne doute en aucune façon de sa capacité à se tenir au courant des informations légales. Il a même prouvé à plusieurs reprises qu’il savait très exactement quelles lois protégeaient ses mauvais agissements de citoyen.

Aussi, comme il est évident à présent que l’accusé a commis un délit en toute connaissance de cause, souhaitant sans doute tester ainsi les compétences des forces de police et de l’administration judiciaire, je réclame une amende exemplaire d’un montant de 100 écus.

Merci de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Arthura29 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Votre Honneur,

Comme l'acusation vous l'a dit, Sieur Albery a enfraint les lois et a abusé d'un habitant qui a rien demandé. Le travail que j'ai fourni n'a servi a rien vu que Sieur Albery se fiche de la justice. Trouvez-vous ca normal ? J'en doute. Votre Honneur soyez dur avec cette individu afin qu'il comprenne et ne recommence pas.

Votre Honneur, merci.

*Arthura29 fit une réverance et retourna s'assoir*