Dépôt de plainte de Tournai ~ Archives 28/03/1456

Citation :

Moyenne Justice - Trouble à l'Ordre public-Labretagne

Personne concernée: Labretagne

Faits constatés : Insulte.

Preuve :



Loi enfreinte :

Citation :

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Informations complémentaires vu que je ne passe pas vous déposer de bière au Tribunal: Rien

et Telya, aussi alors?!

Personne n'a encore porté plainte contre elle...

Bonjour je suis Serget de Police d'Antwerpen mais je viens déposer plainte ici parce que le délit constaté l'a été à Tournai (et que la victime, c'est moi!XD).

Haute Justice - Trouble à l'ordre publique aggravé - Darkjohn

Fait constaté: Brigandage

Preuve:



Loi enfreinte:

Livre II, Chapitre II, Op.4, Article 2:

Citation :

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre publique toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Oups désolé pour le lien foireux

Voici la preuve donc:

bien le bonjour maistre confrere

je vais prendre en compte vostre demande, et faire le nécessaire, vous voudrez bien prendre contacte avec moi lors de vostre arrivée à tournai, je vous depannerais volontier pour vivre, et j aurais aussi besoin de l inventaire des biens dérobés....

dans l attente

bien à vous

oli13
sergent de police

EDIT OLI13 07/09 /1455... 02h30

abandon des poursuites, et autres .. voyez avec dragon j ai autres chose à faire moi que de m occuper d anvers en mal de reconnaissance.... désolé confrere, vostre bourgmestre, ne semble pas interressé par vos déboires et le tribunal est deja engorgé.

Moyenne Justice - Trouble à l'Ordre public-Ffunivers

Personne concernée: Ffunivers
Faits constatés : Choix d'un emploi interdit par décret.

Preuve :



Loi enfreinte :

Citation :

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Citation :

Décret de Tournai, édicté le 14 juillet:
* O pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et 2
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3

Informations complémentaires :

conciliation proposée 4 écus; ne pouvant procéder à la conciliation moi mesme par une absence momentanée, et le sieur étant pressé, dame rosa nostre bourgmestre c est proposée de procéder à la conciliation en mettant en vente une miche de pain à 10,40 à 17H40. Le sieur à quitté tournai, mais la miche est toujours là.

veuillez trouver ci joint, les courrier reçu:

Citation :

Expéditeur : Ffunivers
Date d'envoi : 2007-09-05 23:38:35

Faites votre proposition d'heure, je vous ré"pondrai sur ma disponibilité. Je n'était pas au courant de ce décret mais au lieu de pénaliser, ne serait-il pas plus judicieux de pénaliser les employeurs qui ont tendancve à proposer des offres aux salaires minimum ?

Citation :

Expéditeur : Rosa de Tournai
Date d'envoi : 2007-09-06 16:30:50

Bonjour Oli,

J'ai été contactée par messire Ffunivers concernant une embauche à laquelle il a postulé malgré son niveau. Il m'a signalé qu'il doit 4 écus de compensation. Malheureusement ses heures de connexion risquent de ne pas coincider avec les autres. Aussi lui ai-je proposé s'il n'a pas de nouvelles de vous d'ici 17h30, je lui mettrai au marché mairie un pain à 10.40 écus, je vous transmettrai le screen de l'événement si vous le souhaitez afin que tout soit en règle. Si cela ne convient pas merci de me le signaler.

AMicalement

Rosa

Citation :

Expéditeur : Rosa
Date d'envoi : 2007-09-07 11:13:06

Cher Oli,

Je ne peux fournir de preuve du paiement de messire Ffunivers étant donné qu'il n'a pas acheté la miche. Voici un extrait de son courrier:

Citation :

"Bonsoir, je ne sais pourquoi je ne suis pas arrivé à acheter la miche que vous avez mis en vente à 10,4
le pb est que je suis déjà sur les routes
sachez néanmoins que je suis de bonne foi et que j'ai la preuve que j'ai bien tenté de régulariser ma situation".

Si ça se trouve, il a fait un déplacement avant d'acheter la miche ce qui ne lui a pas permis d'acheter au marché. La miche était envente depuis 17h40 environ.

Je vous laisse gérer cette situation.

Bon courage et amicalement

Rosa

Pourriez vous me récapituler les dossiers à déferer pour Tournay?

Juste le nom de l'accusé...Merci!

Darkjohn déjà ca c est sur ...!

Il s'agira de : *Andryl
*Mathieu0366 *Labretagne
*FFunivers
*Darkjohn

Si je puis me pemettre, le sieur darkjohn est actuellement à Bruges . Il à mis son champ en vente et semblerait donc vouloir prendre la fuite.

Merci messire Yann ...

dame rosa m avertie que le sieur Ffunivers, est revenu ce jour à tournai, il a racheté la miche de pain mise en vente par la mairie à 10,40 ecus (conciliation à 5 écus)

En tant que procureur intérimaire, j'ai fait les mises en accusation de Labretagne, Andryl et Darkjohn. Pour Ffunivers, il était moins une, j'amenais le dossier quand j'ai appris la réussite de la conciliation.

Enfin, j'estime les preuves insuffisantes pour instruire l'affaire de trouble à l'ordre public concernant Mathieu0366.

Bonne continuation à vous.

juste pour avis....TOP insultes et harcellement

Citation :

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Ath arriva au poste de police . Elle vu Meiri et ivy . Elle se diriga en courrant vers ivy pour la consoller. Elle lui dita : tu vas bien Ivy ? ne tant fait pas tout va s'arranger .


-Chers lieutenents j'aurai des preuvres à propos de mathieu !

les voicis :[img=https://2img.net/r/ihimizer/img216/94/ddddys2.th.png]

[img=https://2img.net/r/ihimizer/img216/9233/importantjk6.th.png]


[img=https://2img.net/r/ihimizer/img167/2107/mathieuyi8.th.png]



[img=https://2img.net/r/ihimizer/img411/9599/mathieudn2.th.png]

Le vendredi 21 septembre, Ce messire niveau 3 a postulé et eu un emploi à
16 écus (sans caractéristiques donc). Lettre lui a été adressée le jour même.
La voici :

Citation :

Bonsoir Sanantonio,



Ce vendredi vous avez été

embauché à un salaire de 16 écus. Or, le décret municipal de Tournai

exigeait cette grille d'embauche:

* O pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1

* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et
2

* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3



Afin

que cela soit réglé, il va donc vous falloir payer amende, sans quoi

vostre dossier pourra estre amené devant le tribunal. Cette amende est

fixée à 4 écus car ce n'est pas vous que vous avez pénalisé en

choisissant une embauche sous vos caractéristiques, mais bien les

vagabonds répondant aux conditions de l'annonce, et à qui elle était

réservée.



Pour cela, vous me fixez rendez-vous, et nous

procédons au remboursement de la somme dite. Cela doit estre fait dans

les 4 jours, ce sans quoi vostre dossier sera amené devant le tribunal.



Rosa,

Sergent de police de Tournai"

Réponse a été reçue
le 24 septembre (courrier à disposition au cas où vous le désirez) dans
lequel il explique qu’étant noble, il n’a certainement pas postulé, qu’il n’a
pas l’habitude de travailler étant donné son rang. Je puis cependant que la piste
(lien) suivie arrive directement chez cette personne. Pour lui il est hors de
question de payer cette somme.





Je reste à votre disposition.





Rosa


Sergent de police de Tournai

Dossier de Rosa a écrit:

Moyenne Justice - Trouble à l'Ordre public-SanAntonio

Personne concernée: SanAntonio

Faits constatés : Choix d'un emploi interdit par décret.

Preuve :



Loi enfreinte :

Citation :

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Citation :

Décret de Tournai, édicté le 14 juillet:
* O pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et 2
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3

Informations complémentaires:

Rosa a écrit:

Réponse a été reçue
le 24 septembre (courrier à disposition au cas où vous le désirez) dans
lequel il explique qu’étant noble, il n’a certainement pas postulé, qu’il n’a
pas l’habitude de travailler étant donné son rang. Je puis cependant que la piste
(lien) suivie arrive directement chez cette personne. Pour lui il est hors de
question de payer cette somme.

Vu que j'en avais le temps, je me suis permis de mettre ceci en forme, quoiqu'absolument étranger au dossier.

Nicjoachim rentra dans la salle l'air fâché, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière flamande et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Mr Sanantonio
La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigueur: Choix d'un emploi interdit par décret.

Voici les preuves de la forfaiture :



Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Citation:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."
Décret enfreint :
Décret de Tournai, édicté le 14 juillet:
* O pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et 2
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 30/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Merci, je n'avais aucune idée comment faire!

Mais avec plaisir...

Par contre, je ne sais si le procureur a déjà organisé la procédure de jugement...

Chers policiers,
Je vous informe que je quitte ma fonction de procureur car je suis en désaccord avec la conception dont ce comté a de la justice.......

ce fut un plaisir d'avoir travaillé avec vous!

A un de ces jours!

Nic

Au plaisir de vous revoir en ce cas.

Je conclus de votre réponse que les affaires présentées par les sergents Oli et Rosa n'ont pas été présenté au tribunal...

attention: sanantonio n'habite plus dans le comté!!!!

Pour oli...si vous pouvviez me préparer le dossier avec lal oi enfreinte..ce serait sympa!

Au plaisir de vous voir messire... le plaisir fut partagé...

bonne continuation

bien à vous

oli13

Il n'y a jamais habité, il est Champenois et est passé chez nous. Mais visiblement trop vite pour être mis en procès...