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 Procès ayant opposé Macewindu au Comté de Flandres-Coupable

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Procès ayant opposé Macewindu au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Macewindu au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Macewindu au Comté de Flandres-Coupable EmptySam 16 Juin 2007 - 12:26

Macewindu était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Macewindu, veuillez vous lever ~

Messire Macewindu, je conçois très bien que l’élevage de mouton est devenu plus que difficile depuis un certain temps. Je m’étonne à chaque fois que tous les flamands ne prennent pas connaissance des lois en vigueur pour leur propre exploitation. Peut être qu’un esprit étourdi siège en vous mais nul n’est censé ignorer la Loi surtout si celle-ci vous concerne en premier lieu.
Mais je ne suis pas là pour vous accabler plus que la difficulté que vous avez à vous en sortir avec votre élevage. Peut être que vous devriez prendre contact avec la mairie de la belle cité de Ghent afin de trouver un accord afin de voir votre champ utilisé autrement.
Je ne puis rester impassible devant la faute dont vous avez fait preuve, c’est pourquoi je vous rends donc coupable de trouble à l’ordre public.
Vous avez su vous attirer la confiance de la prévôté et de la Justice de par vos dires et votre volonté à vous conformer à nos lois, c’est pourquoi je serai clément avec vous quant à la peine qui vous sera donnée.
Vous devrez donc, vous acquitter d’une amende de cinq écus. Voyez messire, en cette amende, la clémence d’une justice qui vous accorde une seconde chance.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Macewindu, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 6 peaux au moins sur le marché de Ghent au prix de 16 écus le 27ème jour de Mai en l’an de Grâce.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Macewindu, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des peaux au prix de 16 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

- Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img520/1950/p1bm5.jpg

Témoin :
Madpompon

Fait à Bruges, 3ème jour de Juin de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

je viens de vous envoyer ma plaidoirie mais l'avez vous reçu ?
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Macewindu a certes quelques peines à se tenir au courant des lois, tant Comtales que municipales, et lis visiblement assez rarement ses courriers.

Cependant, je tiens à mettre à son crédit la reconnaissance de l’infraction, telle qu’énoncée dans sa réponse aux forces de police, dont voici la transcription :

* déroule un parchemin *

https://redcdn.net/ihimizer/img515/9215/p4mb7.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img505/8027/p5mh1.jpg

Je retiens donc ce document comme circonstance atténuante mais veux néanmoins rappeler à l’accusé que nul n’est censé ignorer la loi.

Cette loi Comtale au sujet des peaux a une justification. En effet, depuis plusieurs mois déjà tout le Royaume a à souffrir d'un excès de peaux sur les marchés. Aussi je conseille à Messire Macewindu de prendre d’autres dispositions plus légales à propos de ses bêtes.

Je tiens à respecter les demandes de clémence du lieutenant Madpompon quant-à la peine infligée et je requiers donc une simple amende d’un montant de 10 écus.

Merci de votre attention.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je n'ai rien de plus à ajouter a m'as défense, seulement que je me soumets a votre jugement
Citation :
L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Madpompon salue la cour

En effet, j'ai surpris le sieur Macewindu le 27 mai vendant 6 peaux à 16 écus. Je me désole de voir que tous nos efforts pour afficher les decrets en vigueur ne soient pas regardés. Cependant, comme me l'a indiqué le prévenu, il a beaucoup de mal à vivre avec son élevage de mouton. Je demande à la cour de ne pas laisser transgresser les lois mais d'etre indulgent avec cet homme en lui infligeant une amende de principe en etallant la dette qu'il doit à la société si celle ci doit avoir un certain montant. Le sieur Macewindu n'est pas un récidiviste... donnons lui une chance

Mad se retire en remerciant la cour

_________________
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