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 Procès ayant opposé Persiflore au Comté de Flandres-Coupable

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Procès ayant opposé Persiflore au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Persiflore au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Persiflore au Comté de Flandres-Coupable EmptyJeu 7 Juin 2007 - 21:30

Persiflore était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Le Juge devait, une nouvelle fois, rendre un verdict sans la présence de l’accusé ~

Je ne m’attarderai donc point sur un verdict qui ne sera peut être pas lu par l’accusé, aura-t-il plus un œil attentionné sur sa bourse ? Il est vraiment dommage que certains pensent ne pas être obligé de venir se présenter devant nous. Peut-être aurions nous pu être amadoué par une belle plaidoirie. Soit !! Le cas étant il en va de soit que l’accusé est coupable. Oublier une grille de salaire en une trentaine de jours, une missive lui sera envoyée afin de lui conseiller de manger du poisson ou du lait.
~ Le Juge eu un léger sourire ~
Je rends donc coupable, messire Persiflore pour trouble à l’ordre public et infligerai, comme l’accusation le demande, une amende de vingt six écus pour ce fait.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 26 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Persiflore, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché un ouvrier agricole en offrant une rémunération de 16 écus pour 19 de caractéristique le 7 Mai de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Persiflore, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Vous avez embauché un ouvrier agricole pour 16 écus au lieu de 24 écus, ce qui est formellement interdit , suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville d’ Antwerpen.
Je rappelle ici la grille des salaires :
Grille de salaire de la ville d’Antwerpen

Pour le Maïs, la Laine, les Carcasses de vaches et de cochons :
- pour 0 de caract 15 écus
- pour + de 0 de caract 21 écus

Pour le Blé, le Lait et les Légumes :
- pour 0 de caract 15 écus
- pour + de 0 de caract 24 écus

Pour les Peaux :
- 24 écus quelque soit les caractéristiques

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img513/34/espersifloreih3.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img451/9717/persifloreesclaveit7.jpg


Témoin :
angelmarne

Fait à Bruges, 27ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Encore une fois, nous sommes confrontés à un accusé qui ne daigne même pas se présenter devant le tribunal.
Il se trouve que Messire Persiflore, le 30 avril dernier, s’est rendu coupable d’esclavagisme, comme le prouvent les pièces suivantes :

*présente un parchemin *

https://redcdn.net/ihimizer/img242/5549/embaupersifloreyl2.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img174/3936/espersifloreet7.jpg

Dans ce cas, une conciliation a été possible sans passer par une mise en accusation. Mais nous aurions tous souhaité que l’accusé retienne la leçon, et ne pas le voir récidiver aussi vite. Certes, aujourd’hui, Messire Persiflore a enfreint un décret municipal et non plus une loi Comtale, mais il y est toujours question d’embauche à un salaire trop bas, et nous ne pouvons plus imaginer à présent qu’il puisse ignorer les lois, que les forces de police lui ont expliquées lors de cette première infraction.

Aussi, en considérant l’attitude de l’accusé, en considérant les antécédents et la circonstance aggravante, je réclame l’application d’une peine représentant 2 fois le montant de la différence entre le salaire proposé et celui qui convenait, majoré de 10 écus, soit un total de 26 écus.

Merci de votre attention.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Angelmarne à la barre

Voici son témoignage :
Je n'ai rien a ajouter de plus sauf que Persiflore est un récidiviste. Il embauche souvent en dessous du salaire autorisé.

_________________
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