Procès ayant opposé Rouk au Comté de Flandres-Coupable

Rouk était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Rouk, veuillez vous lever ~

Et bien messire Rouk, vous ne me semblez pas si jeune que cela pourtant, vous n’avez pas idée où pourrait se trouver l’indicatif des prix à pratiquer en matière de blé à Dunkerque ? N’étant point de la ville, j’arrive tout de même à trouver cet indicatif, il m’a fallu une minute en visant large pour le trouver.
Aller, dans ma grande bonté je vous fait part de ma trouvaille.

~ Le Juge montra un parchemin à l’accusé ~
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=126038

J’ai toujours la vague impression que les accusés se moquent de la Cour en avançant l’argument de ne pas avoir trouvé les lois sur les denrées. Enfin bon, ceci dit, je demanderai à la mairie de Dunkerque de vous fournir les prix de vente légaux d’un morceau de viande, d’un sac de blé et d’un sac de maïs. Ce sont les prix qui vous intéressent particulièrement de part vos occupations.
Pour cette affaire donc, je vous déclare coupable de Trouble à l’ordre public. Vous devrez vous acquitter d’une amende de trente écus et devrez racheter quatre sacs de blé au prix de quinze écus à la mairie de Dunkerque en guise de dédommagement.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Rouk, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 4 sacs de blé au moins sur le marché de Dunkerque au prix de 13.50 écus le 24ème et le 26ème jour de Mai en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Rouk, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandre que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des sacs de blé au prix de 13.50 écus, ce qui est formellement interdit, suivant le décret en vigueur dans la ville de Dunkerque.
Je rappelle ici le décret :
Décret municipal :
Approbation par le conseil du décret sur le blé de la mairie de Dunkerke:

Citation:
"A partir de ce jour, le prix maximal de vente du blé sur le marché de dunkerke est de 13 écus"

Voici les pièces à conviction :
24-05-2007 23:30 : Vous avez acheté à Rouk 1 sac de blé pour 13,50 écus.
26-05-2007 20:00 : Vous avez acheté à Rouk 2 sacs de blé pour 13,50 écus.
26-05-2007 20:00 : Vous avez acheté à Renoan 1 sac de blé pour 13,50 écus.

Témoins :
Renoan
Kaelle

Fait à Bruges, 28ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur de Flandre.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur,
je suis consciant de l'érreur que j'ai faite.
mais je demande votre clemence.
car on travail dure pour recolter et on est limiter au seuil de 13ecus.
ne devrais ton pas laisser le prix libre

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Rouk vient de déclarer, et je le cite

*déroule un parchemin *

« on travail dure pour recolter et on est limiter au seuil de 13ecus.
ne devrais ton pas laisser le prix libre »

Le monde enchanté dans lequel Messire Rouk souhaite manifestement vivre est sans doute idéal pour lui ! En effet, ne pourrions nous pas faire ce que bon nous semble ? Ne pourrions nous pas fixer nous même le niveau de notre bourse, et tout faire pour atteindre cet objectif ?
Quel rêve fabuleux et, je le sens, partagé par certains ! Cependant ce pays imaginaire, il semblerait que Messire Rouk ne l’ait pas encore découvert. Je ne sais personnellement où il se trouve, mais je suis sûr d’une chose……… ce n’est pas le Comté de Flandre, ni aucun autre Comté du Royaume d’ailleurs. Dans nos sociétés, comme il n’a sans doute pas échappé à Messire Rouk, il y a des règles de bonne conduite et des lois à respecter. Qu’il trouve cela dommage, c’est une chose, mais ces règles existent, et comme n’importe quel citoyen, il lui revient de les respecter. Ce dernier point est une grande question. Messire Rouk est-il capable de respecter des lois ? Je souhaite rappeler à la Cour que Messire Rouk est un récidiviste, puisqu’il a déjà été condamné pour esclavagisme :

*déroule un autre parchemin*

Citation: « Procès ayant opposé Rouk au Comté de Flandres Sam 12 Août - 23:50
Rouk était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les faits, et la récidive, etablie.

Vu aussi les regrets de l'accusé qui font esperer une cessation de l'activité incriminée.

Par ces motifs je le condmane pour l'ensemble de ses crimes à une peine de 25 écus en esperant ne plus le revoir en jugement!
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. »

Ainsi, Votre Honneur, membres de la Cour, je ne crois personnellement plus que l’accusé éprouve l’envie de respecter dorénavant les lois du Comté. Aussi, vu les antécédents que je viens de vous citer, et vu l’absence de contrition de Messire Rouk, je réclame que lui soient demandés le rachat de 4 sacs de blé à la Mairie de Dunkerque au prix de 15 écus, plus une amende de 30 écus.

Merci de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur, membres de la Cour,
Comme je vous les dit je regrette tout cela .
le reste va vous paraitre dure a croire .mes je ne connais pas tout les tarifs afficher au village et ou les trouver.je m'en excuse encore .
concernant l'accusation d'esclavagiste je venait d'arriver a dunquerque,et jai payer mon erreur et j'ai toujours assumer ma responsabilité da1lleur depuis ce probleme je ne fais plus faire mes travaux par une personne de peur de me tromper dans les salaires .
je vous remercie de m'avoir écouté Mr le JUGE ainsi que la cour.

Citation :: L'accusation a appelé Renoan à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le Juge.

Le 24 mai de patrouille sur le marché, je vois des sacs de blé à 13.50 écus.
Aussitot j'en saisi un et voyant qu'il appartenait à messire Rouk, je lui envoie missive lui demandant de retirer tous ses sacs, ainsi que de racheter celui que je venais de saisir.
Ce courrier est resté lettre morte, monsieur le Juge.
Deux jours plus tard, ma collègue, le sergent Kaelle m'informe qu'elle a saisi également des sacs à 13.50 écus, au nombre de 3 : 2 appartenaient au sieur Rouk, le troisième était celui qu'il devait me racheter. Sa missive est également restée sans réponse et les sacs de blé sont toujours sur le marché.

Monsieur le Juge, le sieur Rouk se moque totalement non seulement de la police de Dunkerque, mais des lois et décrets qui régissent notre ville.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Avec mes respects monsieur le Juge.

Citation :: L'accusation a appelé Kaelle à la barre

Voici son témoignage :
Bonsoir Monsieur le Juge,

De patrouille sur le marché le 26 mai, j'ai saisi des sacs appartenant à messire Rouk. J'en ai informé de suite mon collège Renoan, qui m'a dit etre déjà sur l'affaire, j'ai envoyé une lettre au sieur qui n'a ni daigné répondre, ni daigné reprendre ses sacs.
Ce sieur se moque éperdument de nous monsieur le juge, c'est pourquoi, en concertation avec mon collegue Renoan, nous avons décidé de faire appel à vous. Afin que vous montriez à ce sieur que l'on ne peut se moquer ainsi des décrets en vigueur à Dunkerque ni de sa police.
Merci de m'avoir écoutée