Procès ayant opposé Sboube au Comté de Flandres-Coupable

Sboube était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
~ Messire Sboube, veuillez vous lever ~

L’esclavagisme est une faute que l’on retrouve souvent en ces lieux. Une faute souvent due a une erreur plutôt qu’une mauvaise intention. Ce qui est plus fâcheux et de voir l’indifférence que vous portez aux courriers de la Prévôté.
Soit !! Les éléments de cette affaire sont unanimes, il ne fait aucun doute de votre culpabilité.
Vous devrez donc vous acquitter d’une amende de cinq écus qui sera prélevée en votre bourse dés votre sortie de ce tribunal.
Permettez moi de vous demander de faire plus attention la prochaine fois afin de ne point vous retrouver icelieu.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Sboube, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus (au lieu des 15 requis) le 22ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Sboube , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115)

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img50/4253/affairesboubeum1.png

Fait à Bruges, le 27ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je ne savai pa qu'il falait payé 15 ecus au lieu de 12 ,pourquoi mes-ton comme possibilité 12 ecus alors que l'on a pa le droit ?

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Messire Sboube, au nom si……. Poétique, a reçu des forces de police des courriers l’avertissant de l’illégalité de son embauche et lui proposant un arrangement à l’amiable. A ces courriers, il n’a pas jugé utile se répondre ! Aussi, il est difficile de le croire lorsqu’il vient protester de son ignorance !
Je réclame donc l’obligation de rembourser à sa victime les 3 écus de différence, par le moyen qui lui sera demandé par la police, et une amende de 5 écus, pour que la leçon soit retenue, en espérant ne plus revoir cet individu entre nos murs.

Je vous remercie de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je suis d'accord pour payé les sommes indiqué