Procès ayant opposé Tetratop au Comté de Flandres-Coupable

Tetratop était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Tetratop, veuillez vous lever ~

Après avoir vérifié les archives judiciaires, il est vrai que nous ne vous avons jamais vu icelieu. La preuve avancée afin de vous entacher d’un acte de récidive n’est point valable du fait qu’il nous est impossible de savoir s’il y avait une faute lors d’une précédente embauche de votre part, celle de Will_le_francais pour être précis. Par contre sur l’embauche qui vous oblige à venir vous expliquer devant nous il ne fait aucun doute de votre culpabilité.
Il est fort dommage de ne point avoir pu entendre le témoignage de dame Ulbrick. Si cette dame ne prend pas la peine de venir témoigner, cela peut justifier les dires de l’accusé concernant sa tentative infructueuse de remboursement.
Soit !! L’acte est tout de même condamnable et le sera.
Messire Tetratop, je vous rends donc coupable de trouble à l’ordre public et vous inflige une amende de dix écus pour ce fait. Je ne vous demanderai point de dédommager dame Ulbrick car elle nous a montré un total désintéressement sur cette affaire.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tetratop, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Bruges un ouvrier agricole pour un salaire de 18 écus en demandant 14 points d’intelligence, au lieu des 21 écus requis, le 18ème jour de Mai en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tetratop, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez embauché un ouvrier agricole à 18 écus de salaire pour 14 points d’intelligence, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville de Bruges.
Je rappelle ici la grille des salaires :

0 de caractéristique 15 écus
à partir de 1 en caractéristique 21 écus

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f15/11/27/64/36/infrac10.jpg
https://i.servimg.com/u/f15/11/23/15/53/terta_10.jpg

Témoins :
Ulbrick
Yoz37

Fait à Bruges, 25ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Tout d'abord, je reconnais les faits.

Pour rappel, j'ai embauché cet employé un jeudi. Le samedi et le dimanche, j'étais en retraite à l'église de Gent. J'ai été brigandé quelques jour plus tôt et je passais quelques jours à Gent pour me refaire tout en attendant de récupérer un peu des 10 poissons que l'on m'avait volé quelques jours plus tôt.

Dés que j'ai eu connaissance du problème lié à l'embauche d'Ulbrick, j'ai pris la route vers Bruges sans avoir eu satisfaction concernant ma plainte auprès des autorités de Gent.

J'ai tenté de régler le problème avec l'intéressé mais son morceau de viande destiné à régler le problème n'étais plus en vente.

Je n'ai pas eu de réponse suite au courrier que je lui ai fait.

Je suis tout disposé à régler le problème au plus vite.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Tout d’abord, je souhaite rappeler à la Cour que Messire Tetratop est un récidiviste, connu des forces de police, et qui a maintes fois franchi les barrières de la loi. Il est vrai, par ailleurs, qu’il était en retraite, mais une proposition de règlement à l’amiable lui a été transmise, à laquelle il n’a pas réagi. Nous n’avons donc aucune preuve de sa bonne foi lorsqu’il dit avoir tenté de dédommager sa victime. D’autre part, les antécédents de Messire Tetratop ne plaident pas en sa faveur.

Je demande donc le remboursement des 3 écus auxquels il a droit, par le moyen qui sera proposé à l’accusé par la police. Enfin, je réclame une amende de 20 écus, eu égard aux récidives de Tetratop.

Merci de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, Mesdames et Messieurs les membres de la Cour,

je m'étonnes de me voir affublé du cachet de récidiviste !

Je n'ai en effet jamais eu aucun problème ni avec la justice ni avec la police de Bruges !

Je ne comprend pas cet acharnement. J'ai tout fait pour réparer mon erreur. J'ai d'ailleurs quitté la ville ou on m'avait volé 10 poissons et où j'y attendais réparation. J'ai voulu acheter un morceau viande sur-enchérit par Messire Ulbrick et celui-ci devait être au prix de 20,35. J'ai encore le courrier m'indiquant cette marche à suivre.

Je n'ai jamais pû trouver ce bien. J'en ai fait part à l'intéressé mais celui-ci ne m'a pas répondu. J'implore donc Ulbrick de bien vouloir faire preuve d'honnêteté et d'indiquer le contenu de mon courrier réclament des précisions.

Je n'attend en effet que la fin de cette affaire réglée le plus équitablement possible. Je demande donc la clémence de monsieur le juge dans la mesure ou cette affaire a été menée à la hâte jusqu'au procès.

Citation :: La défense a appelé Ulbrick à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Ulbrick à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Yoz à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, membres de la cour,

je me presente a la barre pour temoigner dans l'affaire du sieur tetratop accuse de trouble a l'ordre public en ma qualite de sergent de la ville de bruges et temoin des faits...
Suite a la decouverte de l'infraction le sieur tetratop a ete averti par courrier pour trouver une solution a l'amiable afin qu'il retire son offre d'embauche avant que celle ci ne soit honore!
Un deuxieme courrier a ete envoye a sieur tetratop apres que 5 jours furent passes et que rien n'eut ete repare...
je vous demande monsieur le juge de prendre en consideration le fait que sieur tetratop est un recidiviste comme le montre les pieces a conviction.

fait a bruges, 25eme jour de mai de l'an de grace 1455
yoz , sergent de la ville de bruges.