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 Procès ayant opposé Zengdar au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Zengdar au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Zengdar au Comté de Flandres-Coupable EmptyDim 3 Juin 2007 - 20:56

Zengdar était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
~ Messire Zengdar n’a pas pris la peine de venir se présenter ~

Et bien, je suis toujours déçu de devoir juger une personne qui ne s’est pas présenté dans ce tribunal. A croire qu’il est inutile de se défendre pour un acte d’escroquerie. Cet acte me fait toujours sourire du fait que les accusés croient être plus malin que les forces de police. Voilà la preuve concrète qu’il en est point ainsi.
De part la non présentation de messire Zengdar ici et de part les preuves qui assurent de sa culpabilité, je rends donc coupable messire Zengdar d’escroquerie.
Une amende, directement retirée de sa bourse, de dix écus sera donnée et il se devra d’acheter un pain au prix de dix neuf écus et quinze deniers sur le marché de la ville de Ghent afin de rembourser le préjudice.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zengdar, accusé d’escroquerie après avoir vendu 2 miches de pain au moins à 6.20 écus et 3 autres au moins à 6.30 écus sur le marché de Ghent le 13ème jour de Mai en l’an de Grâce 1455 après avoir acheté au moins 8 miches de pain le même jour sur le même marché au prix de 5 écus.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Zengdar, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé d'escroquerie comme le stipule l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL:

Livre II, chapitre II :
Op. 2. Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img518/7400/zengdar2cm0.png
https://redcdn.net/ihimizer/img329/988/zenbo6.png


Fait à Bruges, le 21ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville, Procureur des Flandres

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Messire Zengdar est paraît-il au plus mal et se trouve aujourd’hui à l’article de la mort. Aussi il me semble nécessaire de connaître l’issue de son mal avant de statuer sur son sort.
Pour autant, eu égard à la quantité de pains achetés et revendus plus cher, je réclame l’application d’une peine représentant le double du bénéfice, soit 12.6 écus.
Dans l’hypothèse de la survie de l’accusé, je réclame donc le rachat d’un pain à la mairie de Ghent au prix de 19.15 écus.
Dans l’hypothèse fatale de la disparition de Messire Zengdar, je propose évidemment l’abandon des poursuites.

Merci de votre attention.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
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