Procès ayant opposé Arturis au Comté de Flandres-Relaxe

Arturis était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
" C'est la mine décomposée que le Juge entra dans la salle afin de donner son verdict ... "

Messire Arturis nous a quitté il y a peu, je ne puis énoncer de verdict donc.

Puisse Aristote prendre soin de lui ...

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Arturis, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu un stère de bois au moins sur le marché de Antwerpen au prix de 7.05 écus le 2ème jour de mars en l’an de Grâce 1455. L’accusé ne s’est pas mis en règle depuis, malgré les nombreux courriers d’avertissement reçus des forces de police.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Arturis, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu un stère de bois au prix de 7.05 écus, ce qui est formellement interdit , suivant le décret en vigueur dans la ville d’ Antwerpen.
Je rappelle ici ce décret :
- Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img84/2140/arturiswz4.jpg

Témoin :
Angelmarne

Fait à Bruges, le 9ème jour de mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

en raison du décès de l'accusé au cours de ce procès, je me vois dans l'obligation de demander la relaxe. J'espère que ses actes sur Terre ne lui porteront pas préjudice auprès du Tout-Puissant.

Merci de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Angelmarne à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,

Comme vous l'avez signalé en effectuant ma ronde, j'ai surpris messir Arturis vendant une stère de bois à 7.05 écus alors que c'est totalement interdit. Il ne s'est point manifester pour rectifier son erreur, donc je demande à ce que la justice soit faite.

Sergent Angelmarne