La Ville et le Chateau de Bruges
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MessageSujet: Prévôt contre Frend * Avertissement *   Prévôt contre Frend  * Avertissement * EmptyJeu 13 Oct 2005 - 13:03

lilin a écrit:
Bonjour votre Honneur,

Je porte à votre connaissance l'affaire suivante : Affaire Frend 01. Il s'agit d'un cas d'esclavagisme. Ce sire a engagé Chimu pour un salaire de 12 écus le 09 Octobre de l'an de grâce 1453, dna sla bonne ville d'Antwerpen.

Preuve du délit

Fiche de Frend a écrit:
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Antwerpen

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 76

Frend cultive des légumes.
Dernière connexion le 12 Octobre 2005 à 12h37


Dernière édition par le Lun 17 Oct 2005 - 8:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Prévôt contre Frend * Avertissement *   Prévôt contre Frend  * Avertissement * EmptyJeu 13 Oct 2005 - 13:09

Cette affaire date d'avant notre prise de fonction, et d'avant que le Comte Biquette ait annoncé à Antwerpen que nous appliquions les "Lois coutumières".
Donc toute condamnation aurait pu être contestable devant la Cour du Royaume ; aussi, Frend a reçu le jour même un avertissement pour son embauche :
Madame le Procureur a écrit:
Bien le bonjour Sieur Frend,

On m'a signalé que vous aviez embauché hier à 12 écus de salaire.
Je me permet de vous rappeler que la Loi Flamande impose un salaire minimum de 16 écus.
Pour cette fois, votre embauche n'entrainera pas de suites. Mais sachez que ce sera le premier et dernier avertissement que vous recevrez sur ce sujet. Toute nouvelle embauche ne respectant pas les salaires minimums entrainera une mise en procés.

Je vous prie donc pour toutes vos prochaines embauches de vous tenir au courant des lois en cours.

Cordialement
Mariemagnes - Procureur des Flandres
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lilin

lilin


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Grade: Aucun

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MessageSujet: Re: Prévôt contre Frend * Avertissement *   Prévôt contre Frend  * Avertissement * EmptyJeu 13 Oct 2005 - 13:25

Je ne savais pas que vous aviez déjà agi si vite Madame le Procureur, je vous prie de m'en excuser.

J'essayerai de m'informer un peu plus à l'avenir.
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