Procès ayant opposé Elisqueen au Comté de Flandres-Coupable

Elisqueen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Veuillez vous lever dame Elisqueen ~

J’avoue humblement ne pas comprendre vos agissements. Vous nous clamez haut et fort le fait de comprendre ce procès et vous vous dites d’accord pour payer une amende.
Sachez juste que si vous aviez pris contact avec les forces de police vous n’auriez pas été obligé de vous acquitter d’une amende puisque un arrangement à l’amiable aurait été fait.
De mettre la tête dans un trou et attendre ne vous soustrait pas à vos obligations. Vous avez eu, pourtant, maintes occasions pour ne pas venir vous présenter ici mais votre absence de réponse vous a porté préjudice.
J’espère que vous aurez compris qu’a l’avenir, il serait bien de répondre à vos courriers si le besoin s’en faisait ressentir.
Je vous rends donc coupable de Trouble à l’ordre public. Vous devrez, d’une part, vous acquitter d’une amende de dix écus pour votre négligence et, d’autre part, vous devrez acheter à la mairie de Dunkerque un pain au prix de douze écus.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Elisqueen, accusée de trouble à l'ordre public après avoir embauché par deux fois un travailleur en dessous du salaire minimum, le premier le 10ème jour de Mai en l’an de Grâce 1455 et le deuxième le 15ème jour de Mai en l’an de Grâce 1455 malgré l’avertissement reçus à la première infraction.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Elisqueen, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez embauché des travailleurs aux salaires de 16 écus pour 19 points d’intelligence et de 17 écus pour 19 points d’intelligence, ce qui est formellement interdit ,suivant le décret en vigueur dans la ville de Dunkerque.
Je rappelle ici ce décret :
« Peuple Flamand,
En ce jeudi 22 février de l'an de grâce 1455, sachez que le conseil du comté a accepté la proposition du maire de Dunkerque, Messire Nicojoachim, afin de mettre en place une grille salariale.
La voici :
Citation:
0 de caractéristique 15 écus
A partir de 1 en caractéristique 21 écus
Sauf pour la traite du lait embauche à 25 écus! »

Voici les pièces à conviction :
- Elisqueen cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 19 points d'intelligence, Salaire : 16,00 écus.
- 10/05 17:03 : Elisqueen embauche Mouhatib pour 16,00 écus
- Elisqueen cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 19 points d'intelligence, Salaire : 17,00 écus.
- 15/05 16:43 : Elisqueen embauche Mouhatib pour 17,00 écus

Témoin :
Kaelle

Fait à Bruges, 17ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je suis concient de ma bêtise.
J'en vois l'importance.
Je suis prêt à payer un amende !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Il est toujours étonnant de voir combien les accusés sont enclins à reconnaître leurs erreurs et à protester de leur bonne foi lorsqu’ils se trouvent dans ces murs. Je trouve cette tendance de plus en plus généralisée, et je m’en inquiète. Ainsi, il semblerait qu’aucune démarche des forces de police, courriers répétés, rencontres en taverne, ne soit en mesure de faire revenir les contrevenants à la raison ! En revanche, à la simple vue de ce tribunal, les voilà tout-à-coup revêtus d’un grand sentiment de culpabilité, quémandant la clémence de la justice et promettant de ne plus jamais recommencer. Je veux bien continuer à le croire, d’ailleurs, mais le mensonge alors que les preuves existent est une des fautes les moins pardonnables, car elle laisserait à penser que nous sommes prêts à avaler n’importe quoi, ce qui est, vous me le concèderez, une injure à notre intelligence !
Depuis le début, dame Elisqueen donne l’impression de se ficher entièrement du travail de la police. Moultes solutions lui ont été proposées pour régler cette affaire à l’amiable, et à chaque fois, la police a recueilli les preuves de sa non-coopération et de son penchant à mentir.

J’ajoute que nous attendons un peu plus que trois phrases comme défense. Il est inutile d’envoyer des amis témoigner lorsqu’on n’est pas prêt à fournir une défense un peu plus aboutie !

En vertu de quoi, outre l’achat à la mairie de Dunkerque d’une denrée de son choix, surtaxée d’un montant de 5 écus, je réclame une amende de 10 écus .

Merci de votre attention

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Oui je me suis mal comporté et je ne connaissais pas la justice et maintenant je regrette.
Je suis tout à fait près a payer l'amende.

Citation :: La défense a appelé Mimi87 à la barre

Voici son témoignage :
bonjour je me suis rendu compie de cette embauche abusive mais que faire la prison??
ou une amende???? il faut vraiment que ce procés serve de leçon pour que tout le monde voient vraiment les risques encouruent
Merci de m'avoir écoutée

Citation :: La défense a appelé Flippie à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,
Il est vrai que Dame Elisqueen m'a dit un soir en taverne,avoir embauché une personne pour la somme de 17écus et effectivement ne savait quoi faire.
Je lui ai donc répondu que j'allais voir auprès de mon parrain le Sieur Renoan,sergeant de police de son etat,afin qu'il puisse mieux la renseigner que moi des risques qu'elle encourait pour ce genre d'infraction.
Je porte à votre connaissance,Monsieur le Juge,qu'à ce moment là,je n'était aucunement au courant qu'il ne s'agissait pas d'une première infraction de ce type.
Mon parrain m'a informée qu'une procédure était déjà en cours pour ce sujet.
Dame Elisqueen est entrée dans la taverne oû je me trouvais pour me demander si je pouvais toujours l'aider.Ne voulant pas aller à l'encontre de la loi, et n'étant pas qualifiée pour cela, je lui ai donc dit que je ne pouvait lui être d'aucune aide.
Sur cette réponse Dame Elisqueen est sortie précipitamment de la taverne ,et jusqu'à ce jour,je ne l'ai plus revue.
En espèrant,Monsieur le Juge, que mon témoignage puisse aider cette Cour dans sa quête pour la vérité,je ne vois rien d'autre à ajouter.
Merci de m'avoir écoutée.

Citation :: L'accusation a appelé Kaelle à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge, je me présente à vous afin de témoigner dans l'affaire d'esclavagisme contre la demoiselle Elisqueen.
En quelques jours elle a embauché deux fois à un salaire trop bas et ce malgré les explications que je lui ai fournies.
J'ai eut la patience d'attendre plus que convenu pour qu'elle s'acquitte de son amende, une miche à 12 écus suite à la première embauche, elle m'avait dit ne pas avoir d'argent.
Hors, la demoiselle m'a acheté de la viande sur le marché! Ce qui a eut le don de m'agacer, d'autant plus qu'elle réembauchait à nouveau pour 19 écus malgré mon premier avertissement, elle n'a pas retiré cette offre et n'a daigné répondre à aucun de mes courriers.
Lorsqu'elle est venue en taverne, elle ne m'a pas adressé la parole, alors qu'une fois de plus je tentais d'arranger cette affaire à l'amiable.
Elle est passée par d'autres personnes de Dunkerque, demandant à Dame Flippie que faire, refusant obstinément de m'adresser la parole, invenant un déplacement hors de Dunkerque qui n'est apparu à aucun de nos contrôles.
Je pense que la demoiselle est de mauvaise foi et qu'elle se cherche des excuses là où il n'y en a pas.
Voilà monsieur le juge ce que je peux dire à propos de l'affaire qui nous préoccupe.
Merci de m'avoir écoutée