Procès ayant opposé Lord_dams au Comté de Flandres-Coupable

Lord_dams était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Messire Lord_dams, veuillez vous lever »

Messire Lord_dams, ne lisez vous donc pas les courriers entièrement ? Je ne sais si le reste de vos sacs au prix de quinze écus furent retirés ou vendus mais je doute un peu de la deuxième hypothèse. Une postulation à la mairie demande autant de temps que le rachat d’un sac de Blé sur le marché, que l’on se le dise. D’ailleurs cette postulation ne devrait pas intervenir ici du fait que c’est encore une erreur de votre part …
Pour les non réponses aux courriers des forces de police, pour le manque de sérieux concernant l’arrangement à l’amiable proposé, pour les lois flamandes et dunkerquoises bafouées, je vous rends donc coupable de trouble à l’ordre public.
Vous devrez vous acquitter d’une amende de cinq écus et devrez, bien entendu, aller acheter ce sac de blé qui vous attend depuis trop de temps sur le marché au prix de vingt écus.
J’ose penser que vous nous montrerez votre bonne Foi par ces actes …

« Veuillez retourner à vos occupations … »

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Lord_dams, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu un sac de blé au moins sur le marché de Dunkerque au prix de 15 écus le 7ème jour de Mai en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Lord_dams, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu un sac de blé aux prix de 15 écus, ce qui est formellement interdit, suivant un décret Comtal et un décret municipal de Dunkerque :
Décret comtal :
Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.
Possibilité de vendre au dessus du seuil sera accordée aux Mairies Flamandes après étude de chaque cas
Décret municipal :
Approbation par le conseil du décret sur le blé de la mairie de Dunkerke:
"A partir de ce jour, le prix maximal de vente du blé sur le marché de dunkerke est de 13 écus"

Voici les pièces à conviction :
07-05-2007 15:00 : Vous avez acheté à Lord_dams 1 sac de blé pour 15,00 écus.

Témoin :
Renoan

Fait à Bruges, 13ème jour de mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je vous prie de m'excuser, mon erreur est du à un manque de temps (IRL) pour gérer les problèmes de vie courante

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

L’accusé semble débordé et demande la compréhension de la Cour. Il est étonnant, cependant, qu’il ait pris le temps de se rendre au marché pour vendre sa marchandise ! Encore une fois, nous n’en serions pas là si Messire Lord_dams avait condescendu à répondre aux courriers des forces de police. Que cela lui serve de leçon. Je réclame l’application d’une amende de 5 écus, et le rachat à la Mairie de Dunkerque d’un sac de blé à 20 écus.

Merci de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Accuser un loyal citoyen, aimant sa belle ville c'est un peu dur, moi qui est toujours collaboré à l'emploi dans cette ville. De plus je ferais remarquer à la cour que suite à une malversation je me retrouve candidat à la mairie sans le vouloir et est donc déjà payé 50 ecus à ma ville.

Merci de votre compréhension

Lord_dams

Citation :: L'accusation a appelé Renoan à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le Juge,

Le 7 mai dernier, j'étais en patrouille sur le marché de notre ville de Dunkerque, comme tous les jours lorsque je vois des sacs de blé vendus à 15 écus.

J'arrive à en attrapper un et je vois qu'il appartient au sire Lord_dams. J'y envoie de suite missive, lui demandant de retirer d'autres sacs qu'il pourrait encore avoir sur le marché et à racheter son sac à 20 écus, pour amende.

Ben m'sieur le juge, plus d'autres sacs à 15, mais toujours mon sac à 20 et aucune réponse à mon courrier.

Je suis patient et le 11 je renvoie un courrier de rappel et j'attends toujours la réponse. Et l'amende est toujours pas payée.

M'sieur le juge, cet homme se moque non seulement de la police de Dunkerque, mais il se moque aussi des décrets municipaux et comtaux ce qui est inadmissible.

Voilà M'sieur le juge, je vous remercie de m'avoir écouté et je vous présente mes respects.