Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable

Zubrowska7 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ hummmm … le Juge se gratta la tête et prit la parole ~

J’aurais pu dire que Messire Zubrowska7 avait trouvé un refuge dans cette Cour de Justice mais il ne se présente même pas ici … mais en tout cas il aime bien faire parler de lui. Nous le voyons souvent en ces lieux et pour des affaires différentes à chaque fois. Le seul point positif dans tout ça est qu’il nous fait travailler notre langage mais bon c’est un maigre point je dois dire.
Quel amusement trouve t’il en faisant cela ? A-t-il des écus en trop dans sa bourse ? Ne sait-il pas lire ? Tant de questions devant autant de provocation.
Le problème pour lui est que les peines s’alourdissent.

~ Le Juge prit un air désespéré à l’annonce de son verdict ~

Devant les minutes qui me sont présentées et le témoignage du Lieutenant de police Madpompon, je rends donc coupable Messire Zubrowska7 de trouble à l’ordre public. Il devra s’acquitter d’une amende de trente écus et ira réfléchir une journée dans notre prison de fortune.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zubrowska7, accusé de Trouble à l’Ordre Public après avoir vendu 8 sacs de blé au moins au prix de 13 écus sur le marché de Ghent, le 28ème jour d’Avril de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Zubrowska7 , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des sacs de blé au prix de 13 écus, ce qui est formellement interdit, suivant le décret en vigueur dans la ville de Ghent
Je rappelle ici ce décret :
La vente de blé au dessus de 12,5 écus est interdit sur le territoire de la commune Ghentoise pendant toute la période de la guerre qui oppose l' armée de sa Majesté Royale Charles LevanIII contre les armées bretonnes et angevines. Ce décret a pour objectif de fournir du pain pour les soldats flamands sur le front breton.

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img177/690/p1ik9.jpg

Témoin :
Lieutenant Madpompon

Fait à Bruges, 5ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous ne pouvons pas accepter la présence aussi répétée de l’accusé en cette enceinte. Nous perdons notre temps, à chaque fois que nous traitons son cas, à tenter de remettre Zubrowska dans le droit chemin, et en infligeant des peines trop faibles à un récidiviste notoire, qui ne prend même pas la peine de répondre ni aux convocations de la justice ni aux courriers des forces de police. Je demande donc une amende de 30 écus assortie d’une peine d’une journée de prison pour philosopher en toute tranquillité sur la raison de sa présence sur terre.

Merci de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Mad salue la cour,

J'ai surpris le sieur Zubrowska7 à vendre 8 sacs de blé à 13 écus le 28/04 alors que je venais juste de le prendre pour une affaire d'esclavagisme. Malgrés les 2 courriers l'un l'informant de son infraction et l'autre de rappel, celui ci ne m'a pas contacté comme pour les autres infractions constatés. Apparemment, le sieur Zubrowska7 est encore un de ceux qui ne sais pas lire lorsque la police lui envoit des messages.
Je demande un minimum de 4 écus efin de dédommager la mairie (8*0,5 écus) pour la revente des sacs de blé en période de guerre.

Mad remercie la cour et se retire