Procès ayant opposé Katioushka au Comté de Flandres-Coupable

Katioushka était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Dame Katioushka, veuillez vous lever »

Dame Katioushka, gardez le plus grand respect pour cette Cour et ne remettez point en cause le travail effectué ici. Si vous n’aviez pas fauté, vous ne seriez point ici et ça j’aimerais que vous le gardiez bien en tête.
Il ne fait aucun doute que vous soyez coupable dans cette affaire, votre jeunesse et vos aveux nous poussent à la clémence mais je souhaite vous rappeler que si vous aviez lu vos courriers votre présence n’aurait pas été ici.

Je vous rends donc coupable de trouble à l’ordre public et vous inflige une amende de cinq écus pour avoir bafoué les lois Flamandes. L’achat d’une miche de pain au prix de huit écus et cinquante cinq deniers sur le marché de la mairie de Ghent vous est demandé également. Prenez acte de ce verdict et gardez à l’esprit qu’il existe des Lois à respecter.

« Veuillez retourner à vos occupations … »

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Katioushka, accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu 4 légumes au moins sur le marché de Ghent au prix de 10.50 écus le 2ème jour de mai en l’an de Grâce.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Katioushka, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 4 légumes aux prix de 10.50 écus, ce qui est formellement interdit, selon le décret en vigueur dans la ville de Ghent.
Je rappelle ici ce décret :
- Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img164/2446/p1re9.jpg

Témoin :
Madpompon

Fait à Bruges, le 10ème jour de mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur, membres de la Cour,

Je reconnais avoir enfreint une loi du Corpus législatif du Comté des Flandres en vendant des légumes en dessous de 10 écus. Pour ma défense, je n'étais pas au courant de ce nouveau décret car je revenais à peine d'une retraite prolongée lorsque j'ai commis cet acte. Ma seule erreur aura été de ne pas m'être tenue au courant des changements législatifs qui ont eu lieu durant ma retraite. Par ailleurs, je suis tout à fait prête à racheter les légumes en question.
Sincères salutations.

Katioushka

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Ainsi donc, Dame Katioushka est prête, à présent, à racheter ses légumes !!! Mais voilà une excellente nouvelle ! Vous nous en voyez ravis. C’est pourtant dommage qu’il vous faille pénétrer en ces lieux pour envisager une telle démarche. Car enfin, pour les vendre, ces légumes, j’imagine qu’il vous a bien fallu sortir de chez vous, et ainsi passer devant votre boite aux lettres ? Il ne vous est pas venu à l’esprit de regarder à l’intérieur, des fois qu’un courrier intéressant ou urgent s’y trouverait ? Et quand je parle de courrier, ici il s’agit en réalité de DEUX courriers ! La vue de notre tribunal serait être plus convaincante que les missives des forces de police ? Certes, nous voulons bien être indulgents, mais par pitié, Dame Katioushka, ne nous faites pas l’affront d’une telle légèreté dans votre défense !! Et tâchez dorénavant de répondre aux courriers que l’on vous fait parvenir, et surtout de ne plus jamais reparaître en ces lieux !!
Je demande le remboursement à la mairie à travers l’achat d’un pain à 8.55 écus, et une amende de 5 écus pour la leçon.

Merci de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je suis prête à faire ce que l'on me demande. Cependant, je tiens à vous rapeller que j'ai répondu à votre courrier! Le problème était que nous ne sommes pas parvenus à trouver un horaire pour nous rencontrer (excusez moi mais je suis pas connectée 24h/24 aux royaumes !!!) alors épargnez moi vos leçons s'il vous plait...
Quant à la légèreté de ma défense, elle équivaut, je pense, à la légèreté de mon acte de trouble (est ce si grave d'avoir vendu des légumes un peu plus cher que ce qui est autorisé, surtout sans le savoir?)...
Merci pour votre indulgence.

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Mad salue la cour,

Oui, j'ai surpris Dame Katioushka entrain de vendre sur le marché 4 fruits à 10.50 écus le 2eme jour du mois de mai et encore une fois , je n'ai eu aucun signe de vie apres mes deux courriers l'un l'informant de son infraction et l'autre le lui rappelant avant procés. Je commence à penser que les habitants de Gent sont analphabètes et se demande s'il ne faudrait pas créer une école afin de leur apprendre à lire. Je commence à etre excédé de cette mauvaise volonté à se mettre en régle avec la loi M. le juge.
Je demande malgré tout votre indulgence puisqu'elle n'est pas connu de nos service mais quand même une peine de 2 écus (4*0.50 écus) afin de dédommager la mairie.

Mad remercie la cour et se retire