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 Procès ayant opposé Nin@ au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Nin@ au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Nin@ au Comté de Flandres-Coupable EmptySam 12 Mai 2007 - 1:43

Nin@ était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Dame Nin@, veuillez vous lever *

Il est vrai que vous avez fauté, et vous l’avouez vous-même ce qui est fort bien d’entendre. Cela se fait rare de nos jours, et c’est pour ca que la Cour sera clémente à votre égart afin que vous preniez bien conscience qu’il faut se renseigner avant de se lancer dans l’aventure et qu’il faut consulter son courrier.
Je vous rends donc coupable pour trouble à l’ordre public et vous devrez vous acquitter d’une amende de cinq écus.
J’espere ne jamais vous revoir devant moi en de telles circonstances.

* Veuillez retourner à vos occupations …*

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Nin@, accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu 3 stères de bois au moins sur le marché de Antwerpen au prix de 5 écus le 5ème jour de mai en l’an de Grâce 1455. L’accusée ne s’est pas mis en règle depuis, malgré le courrier d’avertissement reçu des forces de police.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Nin@, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Vous avez vendu 3 stères de bois au prix de 5 écus, ce qui est formellement interdit , suivant le décret en vigueur dans la ville d’ Antwerpen.
Je rappelle ici ce décret :
- Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img150/9705/boisninth9.jpg


Témoin :
Angelmarne

Fait à Bruges, le 9ème jour de mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

bonjour
comme c'etait la premiere fois que je vendais quelque chose je pensais que je pouvais le vendre au marché et que je pouvais etablir le prix moi meme .je suis désolee de l'issus de cette affaire et demande votre indulgence .
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

La grande jeunesse de l’accusée me semble être un argument recevable. Il n’est certes pas toujours facile, quand vous manquez d’expérience, d’agir toujours comme il convient. Cependant, Dame Nin@, avant de se lancer dans des actions inconsidérées, serait plus avisée de se renseigner. Je lui conseille ainsi de mieux s’insérer dans le tissus social de sa ville, de fréquenter les tavernes, la halle, de se faire des amis qui pourront, je n’en doute pas, l’aiguiller, l’orienter, l’informer et j’en suis sûr aussi, l’aider à progresser.

Une ville n’est pas un lieu où chacun vit dans un vase clos, coupé de ses concitoyens, isolé dans une bulle à se faire ses propres règles. Nous tentons de construire une société, pas un clapier à lapins où personne ne voit son voisin.
Pour la forme, je demande donc une peine de 5 écus, en espérant ne plus jamais revoir Dame Nin@ dans ces murs.

Merci de votre attention.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

votre honnneur ,membres de la cour,

je m'excuse encore et ne discute pas la peine de 5 ecus et vous redit bien que cela ne se reproduira plus .
merci de m'avoir ecouter.
Citation :
L'accusation a appelé Angelmarne à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,

Comme vous l'avez signalé en effectuant ma ronde, j'ai surpris Dame Nin@ vendant trois stères de bois à 5 écus alors que c'est totalement interdit. Elle ne s'est point manifester pour rectifier son erreur, donc je demande à ce que la justice soit faite.

Sergent Angelmarne

_________________
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