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 Procès ayant opposé Tonio769 au Comté de Flandres-Coupable

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Tonio769 au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Tonio769 au Comté de Flandres-Coupable EmptyJeu 10 Mai 2007 - 9:30

Tonio769 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge, trop impliqué dans cette affaire fit appel au Comte Wilbur d'Harlegnan en personne pour rendre le verdict *

~~ Veuillez vous lever pour l'entrée du Comte ~~

* Le comte arriva alors qu’une suspension d’audience avait été demandée dans l’affaire où siégeait le Collège des juges. La tenue de ce procès extraordinaire ne devait nullement ralentir le fonctionnement de la Justice.
Comme la foule et la cour étaient levées, tous comprirent que le verdict n’allait pas être clément. A l’invitation du comte, tous s’assirent.*

Je n’ai pas, habituellement, mépris à l’encontre des vagabonds, me remémorant celui que j’ai été. J’ai dit par ailleurs, dans un discours électoral, que je me souciais de la noblesse de l’âme avant tout.
Mais pour vous mépris oui j’ai !
Non seulement viles actions, et des plus viles qui soient, vous commettez, mais vous vous permettez de dire « je refuse d’être jugé par quelqu’un que j’ai attaqué » ? Vous n’avez rien à refuser ou imposer. Cela dit, nous n’avions pas attendu votre impudente demande pour décider que son Honneur le juge PL@sm soit délesté du jugement, où sa rancune personnelle aurait pu interférer sur son bon sens- encore que ce soit dommage pour vous, il eût pu être moins dur pour n’être pas accusé de subjectivité, je le connais suffisamment pour affirmer cela.
Par deux fois au moins, vous avez lâchement agressé honnêtes personnes ne faisant que circuler, effrayant femmes et enfant, par seul appât du gain facile.

Le procureur demande de vous faire croupir trois jours en compagnie de la souillure des rats ? Soit j’accède à sa demande ! Mais sitôt sorti des geôles, vous serez exposés en place publique, et aurez le privilège d’inaugurer le pilori.
Vous comptiez sur l’anonymat pour que vos fautes châtiées point ne fussent ? Au vu et au su de tous, vous expierez votre faute.
Trois jours de prison et cinq jours de pilori, l’on vous présentera en chaque cité flamande, tous sauront ainsi l’extrême dureté de noter justice.
Que l’on ne vous revoie plus en cette Cour, ou j’intimerai au juge de mander le bourreau.
Votre Honneur, faites connaître et appliquer la décision que je viens de formuler.

* Le juge reprit la parole *

~~ Veuillez suivre les forces de police et rejoindre la prison qui vous attend ~~

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice, à la demande de Messire Paracelse, Prévôt des Maréchaux, le cas de Tonio769, accusé de trouble à l'ordre public pour avoir agressé et détroussé le groupe composé de Messire Pl@$m, notre juge et de sa fiancée, Dame Chamoxa le 3 Mai de l’an de Grâce 1455 sur le nœud séparant les juridictions de Ghent et de Tournai, et tenté d’agir de même au même lieu avec Dame CJ7272 le 1er Mai et le Lieutenant Canlosc le 5 Mai.
Je rappelle également que l’accusé a déjà été poursuivi pour des faits similaires contre la personne de Dame Arthura29, comme vous pouvez le voir sur ce document.

*montre un parchemin *
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=14861.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tonio769, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du quatrième opus du livre II du CL:

- Constitue un acte de Trouble à l’Ordre publique toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Je souhaite invoquer les circonstances aggravantes telles que précisées dans l’article 5 du premier opus du chapitre II du CL :
Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.


Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img260/1171/racket1pt6.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img260/3250/screenshot011jo9.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img292/3036/preuvege0.png
https://redcdn.net/ihimizer/img523/6111/brigandpi7.png

Témoins : Dame CJ7272, Messire Pl@$m, Dame Chamoxa et Messire Canlosc,

Fait à Bruges, le 7ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Je refuse d'être jugé par quelqu'un qui dit que je l'ai agréssé !!
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Je signale à l’accusé qu’en raison de l’implication de votre Honneur dans cette affaire, il est convenu que le Comte lui même rendra la sentence.

Nous avons face à nous un triste sire, notoirement connu pour ses nombreux méfaits et tentatives d’agressions, ainsi que pour ses récidives.

Comme par ailleurs la tendance actuelle de notre société est au renforcement de la sécurité et à la surveillance étroite des routes reliant nos villes, je requiers une peine de 3 journées de prison, en compagnie des rats et de la paille souillée.

Je vous remercie de votre attention

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

J'ai refusé d'être jugé par cette homme, mais j'assume mes actes !
Citation :
L'accusation a appelé Chamoxa à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour mon Juge préfèré, membre de la Cour


Je viens témoigner que l homme ici present a osé m'attaquer sauvagement ,moi une jeune mère
avec mon bébé,dans la nuit du 3 mai apres s'en etre pris butalement a mon amour,
et qui nous a laissé inanimés au milieu d un champ apres nous avoir depouillé de nos biens.


A ce soir mon coeur, au revoir membre de la Cour

Citation :
L'accusation a appelé Canlosc à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour membre de la cour,
Je viens aujourd'hui témoigner devant vous car j'ai réussi à arrêter messire Tonio769 entre Tournai et Gent le cinq du moi de mai de l'an 1455. À ce moment j'étais parti de Tournai jusqu'à Gent justement pour retrouver le brigand qui s'évissait. J'avais le portrait dessiné avec moi et lorsque je fis attaquer par messire Tonio769, j'ai tout de suite compris que c'était le brigand que je cherchais. Un combat a donc commencé et je me suis défendu sans avoir l'intention de le blesser. J'ai réussi à le faire mettre à genou et s'excuser avant de le mettre au arrêt. Ensuite, j'ai bien identifié l'homme en question avec les descriptions que j'avais et je l'ai ammené avec moi jusqu'à Gent. Là je l'ai laissé au autorité locale et je suis rentré à Tournai.

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