Procès ayant opposé Zellouille au Comté de Flandres-Coupable

Zellouille était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Messire Zellouille, veuillez vous lever *

Je crois rêver là en vous entendant messire. Vous vous moquez des lois Flamandes, vous vous moquez des décrets en vigueur dans VOTRE ville, vous vous moquez des forces de police et surtout vous vous moquez de la Cour. Votre acte, d’après les preuves apportées ici, est fait de votre plein gré, c’est indéniable. Vous teniez à être en procès et bien vous voilà devant moi. Tous vos souhaits ont été réalisés à part, bien sûr, ceux que vous avez émis dans vos plaidoiries qui sont issu d’une grande réflexion.
Vous vouliez défier la Justice ? Après votre culpabilité annoncée il y a moins de dix jours ? vous m’en voyez étonné. La justice va parler donc, et peut être qu’elle va vous faire réfléchir un peu plus ce coup-ci.
Messire Zellouille, je vous rends coupable de Trouble à l’Ordre Public comme le stipule le Corpus Législatif des Flandres.
Vous devrez vous acquitter d’une amende de trente écus pour l’infraction et vous allez passer deux jours en prison pour avoir montré un manque, flagrant, de respect pour cette Cour et pour votre mauvaise volonté dans cette affaire.
J’en ai marre de vous voir ici et de vous voir nous provoquer, j’espère que ce verdict vous fera revenir sur terre.

* Veuillez suivre les forces de l’ordre et prendre conscience de vos actes …*

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zellouille, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 4 légumes au moins sur le marché de Ghent au prix de 10.05 écus le 4ème jour de Mai en l’an de Grâce 1455 malgré une première condamnation pour les mêmes raisons.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Zellouille, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des légumes aux prix de 10.05 écus, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des prix en vigueur dans la ville de Ghent
Je rappelle ici ce Décret :
Décret légume :
Les légumes ne doivent plus être vendus au dessus de 10 écus, sous peine de sanctions économiques dues au décret suivant
décret fruit :
Les fruits peuvent désormais à nouveau être vendus mais au dessus de 10 écus... En dessous il s'agit d'une infraction.
Vous pourrez trouver ce décret ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5575345#5575345

J’ajoute que je retiens comme circonstances aggravantes la récidive, comme il est indiqué dans l’article 5. Op.1 :
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.
Je retiens également comme circonstances aggravantes le comportement de l’accusé en taverne, et ses propos tenus publiquement visant à transgresser volontairement la loi et à insulter les forces de l’ordre. L’accusé semble vouloir provoquer ainsi la justice de notre Comté.
Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img99/7176/p1qr0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img128/1458/p2qs0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img501/3120/p3is1.jpg
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Témoins :
Lieutenant Madpompon
Sergent Guigui72260

Fait à Bruges, 5ème jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

monsieur le juge

le lieutenan de police ma meme pas envoyer un email me le disan il ma ouvertement attaquer des mon entrer en taverne et je me susi defendu pourquoi que moi je doi comparai car jai vendu as 0.05 et les autre que vende plus il ont rien donc le lieutenenan de police peux tout faire allor meme ci je suis as la taverne la police aurrai du menvoyer un mail la y a spas de mail envoyer les propos de la taverne ne doi pas etre pris en compte car jetai un simple citoyen pour ce motif j edemande la relaxe sur le faite que la police ma pas envoyer de courier et il a meme pas laisser un delai de 7 jour pour les recuperer
cest pour ca que j elui ai dit des truc as la taverne ...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Il n’est pas acceptable que messire Zellouille, par esprit de provocation et de bravade, n’ait cure de se trouver aussi souvent devant cette assemblée. Il n’a visiblement aucune intention de respecter les lois en vigueur dans notre Comté, ce que prouvent ses antécédents ainsi que les preuves de son comportement en taverne et les paroles entendues par les témoins. Il n’a de respect ni pour les forces de police, ni pour la justice, comme je viens de vous le démontrer.
Je rappelle qu’absolument toutes les pièces à conviction que je vous ai présentées sont recevables, et que les minutes des conversations en taverne remplacent entièrement les courriers d’avertissement des forces de l’ordre, courriers que de toutes façons Messire Zellouille a toujours ignorés jusqu’à présent. L’absence de ces dits courriers aujourd’hui n’affecte donc absolument pas le bien-fondé de la procédure.

En conséquence de quoi, et en tenant compte des circonstances aggravantes, je demande une peine de deux jours de prison, ainsi qu’une amende de 30 écus.

Merci de votre attention,

Sardanapale de Hauteville, Procureur de Flandre.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

monsieur le juge

1: la police as devoir d'informer le citoyen sur linfraction cet spas dans une taverne âisiblemment que je me suis installer pour boire un coup
2: jai un delai de 7 jour pour recuperer ma marchandise apres un mail m'informan de mon erreur ou minforman que jai enfrain la loi
3: la police as rien as faire de ce que je dit car meme ci je me susi emporter la police as pas le droit de venir as la taverne pour me provoquer car il doive venir as mon domicille
4: la police doit laisser les pauvre paysant as la taverne aux lieux de les harcelers et quil fase sont travail

pour cets motif je demande la relaxe pour le chef de non respect des lettre avertissament de ne pas mavoir laisser un delai de 7 jour pour reflechir pour racheter ma marchandise et dite as votre lieutenant de police quil laisse les citoyen tranquille en taverne
merci de mavoir ecoute
zellouille sort

Citation :: L'accusation a appelé Guigui72260 à la barre

Voici son témoignage :
*Guigui salue les membres de la Cour*

Je souhaiterai tout d'abord souligner les nombreuses infractions de Zelouille en très peu de temps, sans que celui ci ne daigne s'arranger a l'amiable.
Je voudrai aussi bien insister que, bien que moi et Madpompon avons essayer de raisonner Zelouille en taverne, celui ci nous répondait incorrectement, en tenant des propos presque insultant, et nous a dit clairement qu'il ne reprendrais en aucun cas les legumes qu'il a vendu (les preuves sont la...). Cette personne se fiche completement de nos lois, et les enfreint dès qu'il le peut, en nous parlant sur un ton de défi lorsqu'on lui parle de ses infractions.
Je vous rappelle aussi que pour un autre procès, Zelouille a affirmer ne pas avoir recu de courrier de la part de Madpompon. Cela n'est pas recevable. Il insulte le travail remarquable du Lieutenant Madpompon.
Il se fiche des lois, et insulte notre travail, c'est inadmissible !

Merci de m'avoir écouter, et veuillez tenir compte de mes propos.

*Guigui se retire*

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Mad salue la cour,

j'ai surpris en flagrant délit de récidive le sieur Zellouille entrain de vendre 4 légumes à 10,05 écus. Le sieur Zellouille aurait eu les 7 jours de délai accordé si nous ne l'avions pas rencontré en taverne en nous affirmant qu'il ne reprendrait pas les légumes, que j'aille "chialer" aupres du juge, que je n'ai qu'à les manger et que je le harcele à le poursuivre lui qui est un honnete paysan. Tellement honnete qu'il ne respecte pas les decrets. Apparemment, ce monsieur se croit au dessus des lois et pense pouvoir vendre ses marchandises au prix qu'il le souhaite malgré les decrets en vigueurs.
Je demande qu'il rembourse les 2 écus de dédommagement pour la mairie et une peine sévère pour récidive et mépris des forces de l'ordre et de la cour alors que celle-ci lui avait été indulgente lors de son 1er procés.

Mad remercie la cour et se retire