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 Procès ayant opposé Stuna au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Stuna au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Stuna au Comté de Flandres-Coupable EmptyVen 4 Mai 2007 - 9:40

Stuna était accusé de esclavagisme.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Messire Stuna, veuillez vous lever *

Messire Stuna, les faits sont là et donc il n’y a aucun doute quant à votre culpabilité dans cette affaire. J’espère que vous aurez pris connaissance des Loi Flamandes concernant les embauches en étant venu comparaître devant la Cour. Je vous rends donc coupable d’esclavagisme et vous demanderai de vous acquitter d’une amende de cinq écus pour ce délit qui j’espère ne se reproduira plus à l’avenir.

* Veuillez retourner à vos occupations …*

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Stuna, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 14 écus ( au lieu des 15 requis ) le 23ème jour d’Avril de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Stuna , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115)

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img338/3575/p1pe1.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img266/6678/p2tx9.jpg

TEMOINS :
Lovedenous
Lieutenant Madpompon

Fait à Bruges, le 1er jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

votre honneur ayant envoyer un message a sieur lovedenous pour se voir a la taverne a partir de 16 heure pour payer ma dette ,n'ayant pas eu de reponse me voila convocquer.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Stuna, qui n’est pas à proprement parler un nouveau-né, aurait du, à défaut de connaître une des lois fondamentales de notre Comté, tout du moins répondre aux courriers des forces de police. Ce silence me surprend et me gêne. Cependant l’accusé dit avoir tenté de contacter sa victime pour la dédommager. Je suis tenté de pencher en faveur de sa bonne foi, mais tiens néanmoins à mettre Messire Stuna face à ses actes et responsabilités.
En conséquence, je demande une amende d’un montant de 10 écus.

Merci de votre attention,

Sardanapale de Hauteville, Procureur de Flandre.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

votre honneur je suis pret a payer l'ammende forfaitaire de 10 ecus
Citation :
L'accusation a appelé Lovedenous à la barre

Voici son témoignage :
le 23ème jour du mois d'avril j'ai bien postulé pour l'annonce de stuna déposée à la mairie pour récolter des légumes.il m'a embauché et j'ai été payé 14 écus pour mon travail.
Citation :
L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
MAD salue la cour:

J'ai surpris le sieur Stuna poser une embauche pour récolter des légumes à 14 écus le 23eme jour du mois d'avril. Apres lui avoir envoyé un courrier lui demandant de retirer son embauche, j'ai constaté que l'embauche a été faite en embauchant le sieur Lovedenous. Bien qu'ils aient reçu chacun un courrier d'information et un courrier de rappel, le sieur Stuna est sourd à nos demandes de régularisation devant la loi.

Merci de m'avoir écouté

Mad se retire

_________________
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