Procès ayant opposé Zellouille au Comté de Flandres-Coupable

Zellouille était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Messire Zellouille, veuillez vous lever *

Messire Zellouille, il ne fait aucune doute que vous ayez enfreint le décret municipal sur les légumes de Ghent. Cependant j’ai décelé en vous l’envie de réparer votre erreur et de ne plus en commettre à l’avenir. Je vous rends donc Coupable de Trouble à l’ordre public et vous infligerai une amende de cinq écus pour avoir bafoué les Lois Flamandes et je vous demanderai d’aller acheter deux pains sur le marché de la Mairie de Ghent au prix de treize écus et cinquante cinq deniers afin de rembourser le préjudice fait à celle-ci.
Je souhaite que nous n’ayons point a nous recroiser en ces lieux et que votre défense aie été honnête.

* Veuillez vous acquitter de votre dette et retourner à vos occupations …*

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zellouille, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 7 légumes au moins sur le marché de Ghent au prix de 12 écus le 23ème jour d’Avril en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Zellouille, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. De la moyenne justice.
Article 2.Du Trouble à l’Ordre publique:
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des légumes aux prix de 12 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret en vigueur dans la ville de Ghent
Je rappelle ici ce Décret :
Décret légume :
Les légumes ne doivent plus être vendus au dessus de 10 écus, sous peine de sanctions économiques dues au décret suivant
décret fruit :
Les fruits peuvent désormais à nouveau être vendus mais au dessus de 10 écus... En dessous il s'agit d'une infraction.

Vous pourrez trouver ce décret ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5575345#5575345

Voici les pièces à conviction :

https://2img.net/r/ihimizer/img387/7117/p1ia6.jpg

Témoin : Lieutenant Madpompon

Fait à Bruges, le 1er jour de Mai de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

cher membre de la cour je vous ecrit car jai peux etre vendu des legume as 12 ecu mais allor jai recu aucun mail le stipulant de meme joblige personne as acheter mais legume

merci as vous

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la cour,

Je rappelle à la cour que Messire Zellouille est niveau 3 et qu’il est né le 14 novembre 2005. Il semble donc très étonnant qu’il ne se soit pas tenu au courant d’une des lois fondamentales de notre Comté.

Je trouve très dommageable, par ailleurs, qu’il nie avoir reçu quelconque courrier de la part des forces de police. Or, j’ai ici la preuve que ce courrier a bel et bien été envoyé. Le voici :
*exhibe un parchemin *
https://i.servimg.com/u/f12/11/14/80/57/zellou10.jpg

Cette circonstance aggravante m’amène à demander à la cour la plus grande sévérité, Messire Zellouille n’étant pas prêt à reconnaître sa faute.
Votre Honneur, Je réclame donc le rachat des 7 légumes au prix de 12 écus pièce à la Mairie de Ghent, majoré d’une amende de 40 écus pour le comportement de l’accusé en cette enceinte.

Merci de votre attention

Sardanapale de Hauteville, Procureur de Flandre.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

cher membre de la cour je nie pas avoir mis des legume as 12 ecu car je les vend de mon instin et cets rare que jenfrin l aloi car cets al premiere fois que je lenfrain je demande donc un sursis aux pret de vous juge as la cour

zellouille un cultivateur honnette

Citation :: La défense a appelé Zellouille à la barre

Voici son témoignage :
monsieur le juge

comme vous le voyer cet sma premiere infraction donc je demande la demence de la cour et pris la cou ras me condaner as une peine de traveaux generaux ou as une grace ma premiere grace d ema vie certe jai mis des legumes 12 ecu mais jobligai personn eas les acheter dans avec tout ca vous preferer penaliser un petit cultivateur level 3 as de sgrand criminel qui cour les rue et pie les marcher des vill eet village de flandre de ce faite je redemande le sursis acompagner as une amande pas trop lourde

je vou sremercie de mavoir ecouter

Citation :: La défense a appelé Zellouille à la barre

Voici son témoignage :
monsieur le juge jai plus rien as ajouter car jai tout dit tout reposer sur votre bonne conscience pour avoir un jugement impartial

et je demande de faire du travail interet generaux pour la mairie

je vous en remercie

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Mad salue la cour

J'ai surpris le Sieur Zellouille le 23eme jour du mois d'avril à vendre 7 légumes pour 12 écus alors que le decret interdit la vente à plus de 10 écus. Le sieur Zellouille a été informé par courrier de son infraction et a reçu un courrier de rappel il y a deux jour. Il n'a montré aucun interet à se mettre en regle devant la loi. Je tiens à porter à votre attention que le sieur Zellouille est LVL3 né le 14 mars 2005 et de ce fait est au courant que la ville de gent possede des decrets et qu'ils sont affichés en mairie.

Afin que la mairie ne soit pas lésée par cet individu, je demande que le sieur Zellouille soit condamné à une peine minimle de 7*2 écus (différence pour une revente légale) soit 14 écus.

Je vous remercie de m'avoir écouté

Mad se retire