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 Procès ayant opposé Lololekonkerant au Comté de Flandres-C

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MessageSujet: Procès ayant opposé Lololekonkerant au Comté de Flandres-C   Procès ayant opposé Lololekonkerant au Comté de Flandres-C EmptyMar 1 Mai 2007 - 12:34

Lololekonkerant était accusé de esclavagisme.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Messire Lololekonkerant, veuillez vous lever *

Messire Lololekonkerant, je vois que vous faites dans l’esclavagisme maintenant … Vous commencez vraiment à manquer de respect à la Cour et je me demande si vous ne prenez pas ce tribunal pour votre demeure. J’ai pu constater une affaire similaire de votre part dans les archives judiciaires alors sachez que je commence à perdre patience et que cela est fort dommage pour vous. L’esclavagisme ne nécessitant point de témoignage devant ce fait sans contestation possible, je vous rends donc coupable d’esclavagisme et vous offre la chance de faire connaissance avec les murs de notre prison pour un jour. Profitez en pour remettre en question vos agissement si vous en avez le courage, la volonté ou le bon sens.

* Veuillez suivre les Forces de Police et prendre place dans votre cellule *

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.



Citation :
Acte d'accusation

Françoises, François,
Flamandes, Flamands,
Monsieur le juge, vostre honneur,
Messieurs dames les jurés comis d’offices,
Mon st Bernard, Mont Saint Michel,

Nous sommes en ces lieux, plutôt austère, pour traduire en justice le cas du sieur Lololekonkerant, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 14.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le treizième jour d'avril de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Lololekonkerant, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115
Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115)

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img340/8339/lololekonkerantembaucheds9.png
« 13/04 18:03 : Lololekonkerant embauche Rio92 pour 14,00 écus »

De plus, nous avons le bonheur, la joie, le privilége d’avoir un témoin qui n’est autres qu’un agent assermenté (qu’il ne faut pas pasteurisé, puisque pasteur n’est même pas encore né) en la personne du sieur Canlosc

Fait à Bruges, le 22ième jour d’ Avril de l’an de Pâques 1455, 4 heures après vêpres par Songnis d’Egmont , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le Juge,

La présence du sieur Lololekonkerant en ces murs commence à devenir une habitude, et je note que les infractions sont aussi de plus en plus graves. Encore une fois, l’intéressé n’a même pas pris la peine de répondre aux courriers des forces de police, et ne s’est pas non plus présenté devant cette cour. Devant la fréquence des atteintes aux lois de notre Comté, et devant la nonchalance affichée par le sieur Lololekonkerant, je requiers une peine de prison d’une journée, pour que la leçon soit retenue

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Canlosc à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour membre de la cours,
J'ai pris messire Lololekonkerant à embaucher à 14 écus le 13 avril. Il a embauché messire Rio92 et les deux hommes n'ont pas coopéré avec moi lorsque j'ai tenté d'organiser un arrangement à l'amiable. Je ne crois pas qu'il y ai eu indemnisation et messir Lololekonkerant n'a jamais répondu à mes message même pour les ventes illégales au marché qu'il a fait.

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