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 Procès ayant opposé Lololekonkerant au Comté de Flandres-C

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MessageSujet: Procès ayant opposé Lololekonkerant au Comté de Flandres-C   Procès ayant opposé Lololekonkerant au Comté de Flandres-C EmptyMar 1 Mai 2007 - 12:19

Lololekonkerant était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Messire Lololekonkerant, veuillez vous lever *

Messire Lololekonkerant, quelle impertinence vous nous montrez là vis-à-vis des Forces de Police. Vous avez l’air de prendre plaisir à défier les Lois Flamandes et décrets tournaisiens. Votre culpabilité ne fait aucun doute aux vues des faits énoncés et des preuves apportées. Je vous rends donc coupable de Trouble à l’ordre public et vous condamne à une amende de trente écus qui, je l’espère, vous fera réfléchir sur vos actes.

* Veuillez retourner à vos occupations et je ne désespères pas de pouvoir déceler un jour votre bonne Foi …*

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Françoises, François,
Flamandes, Flamands,
Nantoises, Nantonois,
Mères siffleuses, pères siffleurs,
Public chéri, mon amour !
Bonjour ma colère, salut ma hargne et mon courroux … coucou

Nous sommes en ces lieux chargé de « naannn » et de « enfin » ainsi que de « pfff » pour traduire devant la sainte justice, le Tres Haut nous en est témoin, le sieur Lololekonkerant , accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu un légume au moins sur le marché de Tournai au prix de 9.00 écus le treizième jour d’avril de l’an de Pâques 1455 et un autre légume au moins sur le même marché au prix de 9.40 écus le dix septième jour d’avril de l’an de Pâques 1455 malgré l’avertissement reçu à la première infraction.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Lololekonkerant, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat même le plus bas d’inter.

Mais si vous este devant moi, à supporter ma fougue inquisitrice ce n’est point par hasard mais pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CC:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115
Op. 3. Du trouble public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
- Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public
- Tout refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
- la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Vous avez vendu des légumes aux prix de 9.00 écus et 9.40 écus ,ce qui est formellement interdit , suivant la grille des prix en vigueur dans la ville de Tournai.
Je rappel ici la grille des prix : https://redcdn.net/ihimizer/img224/2479/nouvellegrillesag8.jpg
*la grille Très Bas Prix informe le prix fixe de vente destiné à la mairie et la grille Bas Prix informe du prix minimum de vente pour les villageois *

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img443/5122/accusationlololekonkerafl2.png
13-04-2007 20 : Vous avez acheté à Lololekonkerant 1 légume pour 9,00 écus

Notre témoin est notre agent assermenté préféré, le sieur Canlosc.

Fait à Bruges, 22ieme jour du mois d’Avril de l’an de Pâques 1455 par Songnis d’Egmont , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le Juge,

La présence du sieur Lololekonkerant en ces murs a une fâcheuse tendance à se répéter. Malgré tous les efforts des forces de police pour traiter ce dossier à l’amiable, il n’a jamais répondu aux courriers, ne s’est pas présenté devant cette cour, et s’est même permis de renouveler par trois fois l’infraction, ce que je considère comme un affront au travail de nos policiers et surtout à nos lois. Je demande donc une amende de 30 écus, en espérant que la présence de Lololekonkerant en ce lieu se fasse plus discrète à l’avenir.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Canlosc à la barre

Voici son témoignage :
Membres de la cour bonjour,
J'ai acheté des légumes à 9 écus le 13 avril de cette année. Sachant que c'était illégal, j'ai envoyé une lettre au dénommé Lololekonkerant le 13 avril après mon achat l'avertissant de sa vente illégale et lui rappelait les prix en vigueur à Tournai. Je n'ai cependant reçu aucune réponse. Aucun autre fait est arrivé jusqu'à ce 17 avril ou j'ai repris Lololekonkerant a revendre des légumes à 9.40 écus.
Citation :
L'accusation a appelé Canlosc à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour membres de la cour,
Aujourd'hui, 24 avril, j'ai acheté 4 autres légumes à 9.40 écus à messire Lololekonkerant. J'en ai aussi garder une preuve que vous pourrez voir au https://redcdn.net/ihimizer/img266/6527/accusationlololekonkerabo5.png

Voila ce que j'avais à vous dire et merci.

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