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 Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable EmptyDim 29 Avr 2007 - 6:39

Zubrowska7 était accusé de esclavagisme.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Messire Zubrowska7, veuillez vous lever *

Pour les faits énoncés lors de l’acte d’accusation vous avez, effectivement, enfreint l’art. 2, Op. 2, Chap. 2, Livre 2 du Corpus Législatif des Flandres que vous pourrez trouver ici (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115). Il serait souhaitable que vous fassiez plus attention la prochaine fois lorsque vous décidez d’embaucher une personne. Je sais que d’embaucher est une cause noble et je vous remercie de participer à la bonne marche de la ville de Ghent mais faites le en respectant les lois. Pour ce fait je vous juge coupable d'esclavagisme et vous inflige une amende de cinq écus.

* Veuillez retourner à vos occupations …*

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Francoises, Francois,
Dominique, Dominique,
Flamandes, Flamands,
Ô grandeur des tribunaux (non je ne parle point de moi mais bien du juge),
Public chéri, mon amour,
Bonjour ma colère, salut ma hargne et mon courroux … coucou !

Nous sommes réuni en ce jour et en ce lieu pour traduire en justice le cas de messire Zubrowska7, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le dix septième jour d'avril de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Zubrowska7, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Mais si vous estes céans, ce n’est pas pour rien mais bien pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115
Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115)

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img145/1719/zubrowskanz0.png

De plus, deux témoins nous sont donnés un agent assérmenté (pasteur n’est toujours pas né), le sergent Adrienne ainsi que Galatika

Fait à Bruges, le 22ième jour d’Avril de l’an de Pâques 1455 Par Songnis d’Egmont, procureur du plus beau comté de France, les Flandres.


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Et bien ! Encore un qui se moque de la justice Flamande. Je demande réparation pour la victime et un jour de prison, pour que ce sieur apprenne la loi ...
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Adrienne à la barre

Voici son témoignage :
*Adrienne s'incline devant la Cour.*

Votre honneur, membres de la Cour,

Ce 17 avril, le Sieur Zubrowska7 recherchait un travailleur qualifié pour récolter son champ de blé pour le misérable salaire de 12 écus ! C'est une jeune vagabonde, Galatika, qui a accepté cette offre, ignorante des lois.

L'accusé s'est obstiné à ne répondre ni à mes courriers, ni à la demande d'indemnisation de sa victime. Il était jusqu'à présent inconnu de nos services et vit en ermite, ne sortant de chez lui qu'en dernière nécessité.

Encore une banale histoire d'esclavagisme, qui aurait pu se règler rapidement si l'intéressé avait accepté de se montrer plus collaborant ... Il mérite pour cela une peine à la hauteur de son silence !

Je vous remercie de votre attention.

*Adrienne salue les magistrats et s'en retourne à ses activités.*
Citation :
L'accusation a appelé Galatika à la barre

Voici son témoignage :
oui il ma bien embauche pour 12ecus

_________________
Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable Blason10
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