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 Procès ayant opposé Latot38 au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Latot38 au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Latot38 au Comté de Flandres-Coupable EmptySam 28 Avr 2007 - 13:49

Latot38 était accusé de esclavagisme.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Messire Latot38, veuillez vous lever *

Pour les faits énoncés lors de l’acte d’accusation vous avez, effectivement, enfreint l’art. 2, Op. 2, Chap. 2, Livre 2 du Corpus Législatif des Flandres que vous pourrez trouver ici (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115). Je vous infligerai donc une amende de cinq écus pour avoir bafoué les lois flamandes. J’ai cru entendre que vous étiez de bonne Foi, donc je n’espère pas vous revoir en ces lieux.

« clap clap clap … »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Françoises, François,
Flamandes, Flamands,
Monsieur l’honoré juge,
Mon comte, mon Cac, Mon héraut, mon lévrier à poil court se nommant lombard, Mont Déca,
Public chéri, mon amour !
Bonjour ma colère, salut ma hargne et mon courroux … coucou

Nous sommes ici (décidément on est souvent ici) pour traiter le cas du sieur Latot38, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le dix septième jour d'avril de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, sieur Latot38, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Si vous este ici, en ces lieux chargé d’histoire, c’est pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115)

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img405/4145/p1dx6.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img137/377/p2qq7.jpg

Nos témoins sont l’agent assermenté qui est en faite lieutenant, le sieur Madpompom et le sieur Alex_louis

Fait à Bruges, le 22ième d’avril de l’an de grâce1455 par Songnis d’Egmont , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

bonjours
j'ai essayé de rentré en contacte avec la paersonne conserné mais on as pas put ajusté nos emploie du temps je suis ouvére a toute proposition ou moyen pour lui rendre l'argent avec les intérét merci
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Et bien, cette plaidoirie me convient.

Votre honneur, je propose un remboursement doublé d'une petite amende pour empecher la récidive et une mise sous surveillance. Si récidive il y a elle doit estre punie durement.
Cet homme semble honnete et à le droit à une seconde chance.

Bien que son silence aux courriers du lieutenant Madpompon me trouble.

*Se tourne vers l'accusé*

Pouvez vous nous éxpliquer ce silence ?


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Alex_louis à la barre


Citation :
L'accusation a appelé Madpompon à la barre
Voici son témoignage :
Madpompon salue la cour

Le sieur Latot38 a embauché le 4eme jour du mois d'avril le sieur Alex_louis à 12 écus pour abattre un cochon. Le courrier l'informant de son infraction lui a été envoyé ainsi qu'à sa victime. Apres 2 courriers lui expliquant comment indemmniser sa victime les 5 avril et 10 avril, celui-ci ne nous a jamais tenu au courant de l'avancé du dossier malgré un courrier de relance du sergent Adrienne. Le sergent Adrienne a aussi envoyé un courrier à la victime Alex_louis pour savoir s'il a été indemnisé. Celui-ci n'a lui aussi pas dégné répondre. Je demande que les 2 personnes concernées Latot38 et Alex_louis s'expliquent sur leur mutisme. S'ils ont crus qu'avec le temps, les dossiers sont abandonnés, la preuve est qu'ils se trompent

Je remercie la cour de m'avoir écouté
Mad se retire en saluant la cour

_________________
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