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 Procès ayant opposé Sayas au Comté de Flandres-Coupable

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Procès ayant opposé Sayas au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Sayas au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Sayas au Comté de Flandres-Coupable EmptySam 28 Avr 2007 - 13:46

Sayas était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous sommes devant une Cour vide de son accusé et de messire Bouldegom pour son témoignage.
Aux dernieres nouvelles, messire Sayas a prit la route pour le Duché Krolestwo Polskie et se trouve dans la ville de Wielun.
L'acte de Brigandage est severement puni en nos lieux mais je pense que ce voyage n'est autre qu'une punission que l'accusé s'inflige.
Je ne partirai pas dans l'extrème pour la sentence mais infligerai quand même une amende de 50 écus pour ces faits impardonables.
Puisse Aristote prendre soins de cette brebis égarré et lui accorder le pardon.

" clap clap clap ... "
Justice est faite
.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Nous voici aujourd'hui pour traduire Sayas. Il est accusé pour avoir racketer Messire Bouldegom le 11 avril de l'année 1455. Je rappele que l'accusé à déjà un procés pour la même chose.

Je vous informe que vous resterez en liberté durant le procés. Et vous pouvez vous faire assister par un avocat.

Vous avez enfreint, le corpus flamands Livre II, chapitre II, op.4 Article 2 :

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre publique toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115&sid=c7fd71878bd7e5d35407c1453208f07c

Voici les preuves apporter :
11-04-2007 04:10 : Vous avez été racketté par Sayas

J'appeerais à la barre la victime, messire Bouldegom.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé n'a point prit la peine de ce déplacer. C'est la preuve, si l'en faut, de son désintéressement à la chose. C'est pourquoi je demanderais une peine forte pour que ce criminel ne s'en tire point à bon compte. Une amende conséquence de son vol et une peine de pilori voir d’un jour de prison, pour que justice soit faite et qu’exemple soit donné !
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
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