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 Procès ayant opposé Thierryleborgne au Comté de Flandres-C

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Thierryleborgne au Comté de Flandres-C Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Thierryleborgne au Comté de Flandres-C   Procès ayant opposé Thierryleborgne au Comté de Flandres-C EmptySam 28 Avr 2007 - 13:40

Thierryleborgne était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Messire Thierryleborgne, veuillez vous lever *

Je ne peux rendre un verdict juste du fait que j'ai témoigné en tant que Lieutenant à votre encontre. C'est pourquoi j'ai fait appel à la noblesse, en la personne de LouisHubert, dernier Juge en date et représentant de l'autorité flamande lors de l'instruction de votre affaire.
* Pl@$m fit un pas en arriere et laissa LouisHubert énoncer son verdict avec la plus grande sagesse *

" En vertu de votre manque flagrant de respect de l'autorité comtale, par la non réponse à des missives de la Prévoté, et par votre non présence icelieu, en rajout du fait que vous êtes de manière très flagrante coupable, je vous condamne à 1 journée de prison, afin que la loi vous rentre bien en tête...

Justice est rendue,

Louis-Hubert. "

* Pl@$m reprit la parole *

Messire Thierryleborgne, la justice a parlé et donc veuillez suivre les forces de l'ordre pour effectuer votre sentence.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour traduire messire Thierryleborgne. Il est accusé d'avoir vendu un sac de blé à 16 écus le 11 avril et le lendemain, le 12 avril, il a vendu un sac de maïs en dessous du très bas prix en vigueur à Tournai, soit à 3.05 écus.

Messire Thierryleborgne, je vous signale, que vous resterez libre lors de votre procés, et que vous pouvez vous faire assister par un avocat.

Vous avez enfreint un décret comtal :
"Prix du blé :
Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.
Possibilité de vendre au dessus du seuil sera accordée aux Mairies Flamandes après étude de chaque cas."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=168988

Vous avez aussi efreint la grille de prix de la ville de Tournai :
"https://redcdn.net/ihimizer/img224/2479/nouvellegrillesag8.jpg"
"- le Trés Bas Prix d'un sac de maïs est de 3,1 écus et le Bas Prix est de 3,25 minimum"

"Le Bas Prix est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants de Tournai."

Le principe de la grille est decrit a cet endroit :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=215692

Vous êtes accusé pour trouble à l'ordre public comme le stipule le corpus flamands Livre II, Chapitre II, op.3, article 2 :

"Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Voici les preuves apporter au dossier :
11-04-2007 09:40 : Vous avez acheté à Thierryleborgne 1 sac de blé pour 16,00 écus
https://redcdn.net/ihimizer/img58/9365/accusationthierryleborgrd6.png

J'appelerais à la barre messire Pl@$m, lieutenant de police de la ville de Tournai, et messire Canlosc sergent de police de la ville de Tournai.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation


*Songnis écouta les deux témoins de l'accusation, puis il dit*

Voilà un homme qui se moque de la justice flamande. Réparation doit estre faite envers nos membres de la prévôté et le prévenu doit s'acquitter envers le sieur Plasm, de plus, son manque d'intérêt me force à dire qu'une peine de pilori doit estre étudiée pour l'exemple de la justice flamande.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Pl@$m à la barre

Voici son témoignage :
Messire le Juge, membres de la Cour,
Je vous ferai part de mon temoignage concernant la premiere infraction de messire Thierrylebrogne et je laisserai le soin a mon Sergent de témoigner sur la seconde infraction.
Le onzième jour d'Avril de l'an 1455 j'ai remarqué un prix excèssif d'un sac de blé sur notre marché Tournaisien. Après consultation des décrets en vigueur dans notre Comté et en notre belle ville je me suis permis de connaitre le vendeur car ce prix etait illègal.
J'ai donc envoyé un avertissement a messire Thierryleborgne en lui expliquant le decret comtal sur le prix maximum autorisé d'un sac de blé en notre Comté et en lui donnant la grille des prix en vigueur à Tournai.
Rien n'y a fait puisque le Sergent Canlosc a constaté qu'il n'en avait point tenu rigueur.

Voilà qui est fait pour ma part.

Pl@$m salue la Cour et se retire ...
Citation :
L'accusation a appelé Canlosc à la barre

Voici son témoignage :
Messire le Juge, membres de la Cour,
Je viens ici pour vous faire part de l'achat que j'ai fait le douzième jour du mois d'avril, un sac de maïs à 3.05 écus, soit en bas du Très Bas Prix qui est en vigeur à Tournai. Puisqu'il avait été averti de la grille en vigueur à Tournai la veille, Thierryleborgne montre qu'il ne veut pas suivre nos instruction et a fait fit de notre avertissement.

Canlosc se retira en saluant les membres de la cours.

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