Procès ayant opposé Ombra au Comté de Flandres-Relaxe

Ombra était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Messire Ombra, veuillez vous lever *
Nous voilà devant un fâcheux malentendu. En effet l’acte d’accusation porte sur un cas d’escroquerie, auquel d’ailleurs les témoignages ne sont pas nécessaires, alors que le chef d’accusation est du Trouble à l’ordre public.
Les preuves montrent bien que vous avez enfreint les lois Flamandes mais la procédure n’étant point respectée, je serai donc très indulgent à votre égart et prononcerai la relaxe sur cette affaire.
Mais, parce qu’il y a toujours un mais, il serait souhaitable de ne plus vous retrouver en ces lieux à l’avenir sinon justice sera rendue avec moins de clémence.

* Messire Ombra, veuillez retourner à vos occupations et tachez de nous montrer votre bonne Foi à l’avenir … *

« clap clap clap … »
Justice est faite

Citation :: Acte d'accusation

Françoises, François,
Flamandes, Flamands,
Bretonnes… je raconte quoi moi ? Pas de bretons ici …
Votre honneur honorifique honoré,
Public chéri, mon amour !
Bonjour ma colère, salut ma hargne et mon courroux … coucou !

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas d'Ombra accusé d’escroquerie après avoir vendus un fruit sur le marché de Ghent le trentième jour de mars de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Ombra, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé d'escroquerie comme le stipule l’article 3 du deuxième opus du livre II du CC:

Article 3 :

Est considéré comme Escroquerie : la spéculation. La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.

Voici les pièces à conviction:

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Nostre témoin est l’honorable Sheilla

Fait à Bruges, le 22ème jour d’Avril de l’an de Pâques 1455 par le super Procureur flamand, Songnis d’Egmont

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour à tous,

Heureusement que le ridicule ne tue pas sinon il y aurait beaucoup de victimes dans le Comté !

Je ne vois pas pourquoi je suis mis en accusation dans la mesure où j'ai reconnu les faits. J'étais un débutant dans le jeu et je ne savais pas que c'était interdit. A noter que je n'ai jamais récidiver.

J'ai promis de payer et je le ferais. Mais comment voulez-vous trouver des horraires communues avec Sheilla lorsque je n'ai de temps qu'entre 6h et 7h du matin ? Si un médiateur du tribunal est disponible à cette heure là qu'il me fasse signe !

Cette cour ce couvre de honte à accuser un pauvre paysan qui a autrefois fauter mais qui aujourd'hui tente aujourd'hui de survivre dans la plus grande légalité. Un paysan qui a reconnu ses fautes et qui n'attend qu'à payer pour ce qu'il a fait. Vous tous ici présents et Sheilla, je vous souhaite des nuits de remords.

Devant l'inefficacité de la justice de ce Comté, je n'ai qu'à vous dire au revoir.

ps:je suis en retraite pendant une semaine à compter d'aujourd'hui, n'espérez pas m'y voir

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Ah non c'est un peu fort jeune homme ! Sachez que vous n'estes point ici en taverne et je ne souffrirais point d'un tel comportement !

Vostre « plaidoirie » n’est qu’un tissu d’insultes, et de ce fait, je demanderais, votre honneur, une peine punitive qui serait, j’en suis sûr, faire ravaler ses mots a ce jeune impertinent !

De plus, vous dite « Je ne vois pas pourquoi je suis mis en accusation dans la mesure où j'ai reconnu les faits. » En effet reconnaître les fait c’est bien, mais ça ne vous empêcheras point de tomber sous le coup de la loi « Dura lex sed lex » n’oubliez jamais cela. De plus, c’est au juge et non à vous de savoir se qu’il faut faire de vostre cas.

Devant ce comportement, je demande a vostre honneur un suplément dans l’amende ainsi qu’un jour de pilori : On insulte point impunément la justice de nostre comté !

Si vous este aussi innocent que vous le prétendait priez le Très Haut pour vostre repentance, mais n’insultez ni ne critiquer nostre cour, cela ne fait qu’empirer votre situation.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Mad salue la cour

Je suis témoin de cet acte d'escroquerie. Juste apres avoir vendu à Ombra un fruit à 10,50 écus, le Lieutenant Sheilla (encore en activité à cette période) constate qu'un fruit est mis en vente à 15 écus. Bien lui en a pris, sous couvert de son mandat de policier, de racheter le dit fruit. Elle constate donc que le sieur Ombra revend le fruit à 15 écus. Apres lui avoir demandé un screen de ses évènements, celui-ci nous informe pour une raison somme toute farfelue qu'il est dans l'incapacité de nous fournir la dite preuve. Le Lieutenant Sheilla lui demande alors d'enlever le fruit en vente sur le marché à 15é et de le remettre au prix d'achat ce dont il ne fait point. Il invoque l'impossibilité de rencontrer en taverne le Lieutenant Sheilla hors il ne l'a jamais informé de son incapacité de la rencontré et de convenir d'un rendez-vous.

Le Sieur Ombra, doit etre informé nous sommes trois agents de police assermenté et que nous sommes tous trois en mesure de regler la reprise de vos biens encore faut il que nous soyons au courant et ne pas laisser pourrir la situation.
Les lois et les decrets sont les mêmes pour tout le monde.

Je remercie la cour de m'avoir écouté
Mad se retire

Citation :: L'accusation a appelé Sheilla à la barre

Voici son témoignage :
*Salue la cour.

Votre honneur , je ne vois pas grand chose a rajouter ,le lieutenant madpompon ayant parfaitement resumé, si ce n'est que le sieur Ombra etait informé de ce qui l'attendait si il ne reglé pas son dossier a l'amiable comme proposait.
L'accusé a eu près de 20 jours pour le reglement a l'amiable , le delai etait amplement suffisant.

Et je repondrais au sieur Ombra que le seul a se couvrir de honte c'est celui qui vend des fruits a 15 ecus a de pauvres paysans affamés , sachant qu'au moment des faits , les fruits etaient assez rares sur le marché.

*Sheilla salue la cour et se retire.