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 Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable

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Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable EmptySam 28 Avr 2007 - 13:29

Hotrant était accusé de escroquerie.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Le Juge s’interroge, se gratte la tête et parle a haute voix *. Pourquoi ais-je donc entendu des témoignages sur cette affaire ? En effet l’article 4 de l’Opus 2 du chapitre 2 du livre II du Corpus Législatif des Flandres que je vous cite ici (https://redcdn.net/ihimizer/img107/8872/article4ii5.jpg) nous parle de la procédure pénale pour un cas d’escroquerie ou d’esclavagisme. De ce fait je ne tiendrai point compte des témoignages fait durant ce procès et me baserai sur les seuls faits énoncé lors de l’acte d’accusation et du réquisitoire de notre Procureur.

Messire Hotrant, veuillez vous lever.

Il est indéniable que les preuves à votre encontre sont claires et fondées. Vous êtes meunier et vous achetez onze sacs de farine sur le marché de Dunkerque le treizième jour d’avril de l’an de grâce 1455 au prix de quatorze écus et cinquante deniers, chose qui n’est pas habituelle du fait que vous ne pourrez faire de valeur ajouté sur ces produits. Soit, mais le quinzième jour d’avril de l’an de grâce 1455, les forces de police de Dunkerque vous surprennent à vendre six sacs de farine, au moins, au prix de quinze écus. Nous sommes bel et bien là devant un cas d’escroquerie par la spéculation comme le stipule l’article 3 Opus 2 Chapitre 2 du livre II du Corpus Législatif des Flandres :
Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Par ce fait et donc cette infraction aux lois Flamandes, je vous condamne à une amende de cinq écus et vous oblige à vendre, à la mairie de Dunkerque, quatre sacs de farine au prix de douze écus et cinquante deniers. Les forces de police et la mairie de Dunkerque seront au fait de cette sentence et me donneront état de votre acquittement. Je vous laisse une semaine pour se faire et si, par mauvaise volonté, vous ne vous acquittiez point de cette sentence je demanderai a vous revoir en ces lieux pour trouble de l’ordre public aggravé comme le stipule l’article 2 Opus 4 chapitre 2 du Livre II du Corpus Législatif des Flandres :
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre Publique aggravé :
Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre publique aggravé.

Messire Hotrant, veuillez retourner à vos occupations et montrez nous votre bonne Foi.

« clap clap clap »

Justice est faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Nous sommes reunit, pour traduire Messire Hotrant, il a acheter des sacs de farine, puis les a revendu à un prix supérieur.

Je vous informe que vous resterez en liberté durant le procés. Et vous pouvez vous faire assister par un avocat.

Vous êtes accusé d'escroquerie, comme le stipule le corpus flamands Livre II, Chapitre II op.2, Article 3 :

"La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Voici les preuves apporter au dossier :
https://redcdn.net/ihimizer/img162/8161/hotrantlafredao0.jpg
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, messieurs les jurés,

Cette accusation n'a pas lieu d'etre, puisque j'ai toujours en ma possession les sacs de farine que l'on m'accuse d'avoir revendu plus chère. Je suis meunier j'ai donc le droit de vendre les sacs de farine que je produis au prix qu'il me plait.

Les sacs qui apparaissent dans les preuves et que j'ai vendu a 15 écus sont des sacs provenants de ma production personnelle.

Merci de m'avoir écouter.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Songnis écouta tous le monde*

Bien, bien, bien ... Voilà une affaire qui en est une. Sieur Hotrant, que pensez vous des accusations de nos témoins ? Et surtout : Pourquoi avoir amassé du blé à prix bas ? Pour spéculer dans une autre ville ? Quel était vostre plan ? Je croit que la cour aimerais estre au courant ... (réponse par courrier).

Si ces plans sont pour de la spéculations, je proposerais une peine d’amende en nature, consistant à vendre à la mairie du blé a très petit prix ou une amende. En espérant que nous n’aurons plus a traité vostre cas sieur …


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, je tiens en premier lieu à m'escuser de la longueur de ma plaidoirie, j'espère que vous prendrez le temps de bien la lire car il est important pour moi de retablir la vérité et de prouver mon innocence.

Eh bien..... Ce sont des témoignages forts intéressant toutefois...
Je crois que Dame Lafred me surestime quelque peu, croire que je guète la police de façon a vendre ma farine lorsqu'elle n'est pas présente, c'est accorder trop de crédit à mon humble intelligence. De plus si je n'ai pas vendu ma farine, le jour ou nous étions connecté en même temps c'est simplement parce que je ne l'avais pas encore produite, puisque je le répète cette farine vient de ma production personnelle.
Enfin je ne pensais pas avoir autant d'importance au point que Dame Lafred connaisse mon emploi du temps, est-ce une pratique courante dans la police d'espionner les honnêtes gens ?

Pour ce qui est du témoignage de Monsieur Renoan mon but est toujours de vendre cette farine dans une autre ville ce qui, il me semble, n'est pas un crime, quand a savoir pourquoi je vend ma propre farine sur ce marché, c'est facile il faut bien se nourrir et au dernière nouvelle on ne se nourrit pas de spéculations.
Et pour ce qui est de la soit-disante pénurie laisser moi rire, je ne sais pas quel jeu vous jouez monsieur Renoan si vous souhaitez faire baisser ou augmenter le prix de la farine en répandant la rumeur de cette pénurie, mais de qui vous moquez-vous, nous sommes loin très loin d'être en situation de pénurie de farine.
J'en apporte pour preuve les stocks de la mairie (et encore seulement ce qu'elle met en vente...) :
https://redcdn.net/ihimizer/img48/575/marchevvhu2.jpg

Les stocks du marché des joueurs :
https://redcdn.net/ihimizer/img442/830/marchevjvp6.jpg

Les stocks du marché du comté :
https://redcdn.net/ihimizer/img409/4042/marchccju6.jpg

Les stocks du marché du comté pour les joueurs :
https://redcdn.net/ihimizer/img482/1122/marchcjpd2.jpg

Ma foi si toutes les pénuries étaient comme celle-ci, plus personne ne se plaindrait des dites pénuries.

Monsieur le procureur sans vouloir vous manquez de respect, je ne sais si cela est du à la fatigue ou au peu d'intérêt (qui témoignerait du caractère grossier et abusif de cette accusation) que vous accordez à mon cas mais sachez que c'est pour de la farine et non pour du blé que je suis mis en accusation.

Il n'y a pas à mon sens de spéculation dans le fait de vendre de la farine achetée dans une certaine ville, dans une autre ville, cela s'appelle du commerce. La spéculation ne peut avoir lieu que sur un même marché, et puisque je le répète pour la troisième, et je l'espère dernière fois, je suis TOUJOURS en possession de ces sacs de farine, je ne vois donc pas de quoi l'on m'accuse.
Enfin si cela m'amuse moi de garder chez moi des sacs de farine ou de les mettre sur ma cheminé, c'est moi que cela regarde, nous somme dans une ville libre et si je veux me servir de mes sacs de farine comme oreiller et bien je le ferais que cela plaise ou non à Dame Lafred ou à qui que ce soit d'autre d'ailleurs.

PS: Si la mairire souhaite faire affaire avec moi je n'y voit pas d'inconvénient mais alors il faudra que l'affaire soit aussi interressante pour elle que pour moi.

Salutation
Citation :
L'accusation a appelé Lafred à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge
Messire hortrant dit que la farine qu'il a vendu était la sienne. Soit mais pourquoi donc a t-il acheté la mienne ?
Que peut bien faire un meunier de sacs de farine a part la revendre : la mettre en déco sur sa cheminée ? Dans tous les cas sauf a devenir boulanger il sera donc obligé de la revendre. Le fait est qu'il m'a acheter de la farine à 14,5 ecus et deux jours apres a revendu certains sacs à 15 ecus.
Je precise que le lendemain de son achat j'etait connecté à l'heure ou lui se connecte et il n'a rien mis en vente. Par contre le jour ou il a mis la farine ni moi ni aucuns membres de la police n'etaient connecté.
Merci de m'avoir ecouté
Citation :
L'accusation a appelé Renoan à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le Juge,
Ce 13 avril dernier, lorsque Dame Lafred m'a fait part de l'achat de sa farine par un autre meunier, j'ai aussitot envoyé une missive à Messire Hotrant, lui demandant des explications, tout en sachant que nous avons, Monsieur le Juge, une pénurie de farine sur notre marché actuellement.

Je reçois le lendemain une réponse dans laquelle il me signifie qu'il ne veut pas spéculer sur le marché de Dunkerque mais je cite : "mon but n'était et n'est toujours pas de revendre ces sacs de farine achetés à bas prix d=sur le marché de notre bonne ville de dunkerque. En fait je stock un maximum de sac que j'essaie de me procurer a bas prix afin de les revendre dans d'autres villes".

Il est donc assez évident que Messire Hotrant cherche à spéculer, même si il dit qu'il va dans une autre ville, l'intention de spéculation est évidente, à mon humble avis, Monsieur le Juge.
Ce qui est d'autant plus inadmissible au vu de la situation pénible de notre marché qui est actuellement, je me permets de vous le redire Monsieur le Juge, en limite de pénurie de farine.

Aussi quand le lendemain même il remet des sacs de farine au prix de 15 écus, il y a de quoi s'étonner, pourquoi ne les garde-t-il pas pour les revendre sur un autre marché comme il le dit ?

Je vous remercie de m'avoir écouté, Monsieur le Juge.

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