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 Procès ayant opposé Sayas au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Sayas au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Sayas au Comté de Flandres-Coupable EmptyDim 22 Avr 2007 - 12:55

Sayas était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Sayas, je m'adresse à vous présentement. Nous sommes ici pour juger votre acte de Brigandage que vous avez exercer en tout etat de conscience. Votre défense s'appuie sur un " vol raté " mais nous sommes bel et bien là pour juger cet acte.
C'est pourquoi, je vous infligerai une amende de 40 écus et estimez vous heureux de ne pas passer 2 ou 3 jours en prison pour ce fait.

Justice est faite
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Nous voici aujourd'hui pour traduire Sayas. Il est accusé pour avoir racketer mademoiselle Tapuce le 7 avril de l'année 1455.

Je vous informe que vous resterez en liberté durant le procés. Et vous pouvez vous faire assister par un avocat.

Vous avez enfreint, le corpus flamands Livre II, chapitre II, op.4 Article 2 :

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre publique toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115&sid=c7fd71878bd7e5d35407c1453208f07c

Voici les preuves apporter :
07-04-2007 04:23 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
07-04-2007 04:07 : Vous avez été racketté par Sayas .

J'appeerais à la barre la victime, dame Tapuce
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

bonjour dame tapuce n'avait pas d'argent si 0,39 ecus donc avant de dire quond mais de l'argent de réserve pour essayer de me faire une lourde peine et bien il faut savoir combien on a!! car vous n'avez pas un ecus je pense que il faudrait savoir combien on a quand on porte plainte contre le brigandage car elle prend plaisir a dire quel avez de l'argent de coté alors que il n'y avit rien du tout une amende de 10 ecus devrait suffire je pense merci de m'avoir ecouter.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire Sayas, ici on ne juge pas par ce que vous avez voler, mais bien l'acte. Vous avez agrésser une dame sur les chemins. Et je vous dis que ce n'est pas a vous de determiner votre amende.

C'est pour cela monsieur le juge que je demande pour messire Sayas, une amende de 30 écus, ainsi que 30 écus pour l'accusé comme préjudice.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

quoi mais je ne veux pas decider l'amende mais moi j'en ai vu s'en sortir avec de peine vraiment basse alors qu'io vait voler plus que moi et moi j'aurai 60 ecus mais la je suis deja entraine de mourir j'ai moi mème était racketter danqs un notre duché et on ne ma jamais remboursé vos régle sont bizarre mais bon si vous voulez me mettre une amende comme sa alors aller si mais sa ne va rien arranger car moi je mourrais et votre but n'est pas de tiuer les gens monsieur le juge a vous de decider mais payer 60 ecus alors que ce que j'ai voler en vaux 7 et bien quel lois vous avez!
Citation :
L'accusation a appelé Tapuce à la barre

Voici son témoignage :
j'affirme bien qu'il mets racketté le 07 Avril, il m'a dérobé une miche de pain et l'argent que j'avais en ma possession (mais je ne me souviens malheureusement pas combien d'argents j'avais sur moi). merci de jugé cette personne comme elle se doit. J'aimerais demander réparation de cet acte. Tapuce

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