Procès ayant opposé Pochtron.le.petit au Comté de Flandres

Pochtron.le.petit était accusé de trahison.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Personne... Alors je relaxe... Si les deux partis ne se présente pas, cela prouve qu'ils n'en ont cure!

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de , Pochtron.le.petit , accusé(e) de trahison après avoir tenter de prendre la mairie de Dunkerque le matin du premier jour d'Avril de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Pochtron.le.petit , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115
Vous êtes accusé de trahison comme le stipule l’ articles 1 et 2 du cinquième opus du quatrième livre du CC:
Op. 5 : De la Trahison et la Haute Trahison.
Article 1 : Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.
Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de Trahison et Haute Trahison.

Article 2 : Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un résidant des flandres exercée à l'encontre des institutions flamande, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Comté des Flandres et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique.

Voici les pièces à conviction:

TEMOIN : Laiti

Fait à Bruges, 5ième jour d'Avril de l’an de Pâques 1455 par De StAubain, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Laiti à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la cour, bonjour

voici mon temoignage :

En ce matin du 01 avril de l'an pâques 1455, j'avais pour mission, de protéger la mairie de dunkerque.
Lors d'une tentative de révolte, j'ai reconnu tres clairement sieur pochtron.le.petit.
De ce fait, j'ai envoyé un pigeon à notre lieutenant de police Totort.

je vous remercie de m'avoir ecouté