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 Procès ayant opposé Delir_jady0 au Comté de Flandres-Coupabl

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Delir_jady0 au Comté de Flandres-Coupabl Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Delir_jady0 au Comté de Flandres-Coupabl   Procès ayant opposé Delir_jady0 au Comté de Flandres-Coupabl EmptyDim 22 Avr 2007 - 12:47

Delir_jady0 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Justement, les peaux sont une plaie pour la société... Faites-en le moins possible...

Donc 30 écus d'amende.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Nous revoici en ces lieux, pour traduire Messire Delir_jady0, qui s'est rendu coupable d'avoir acheter a nouveau une peaux à 17,95 écus. Or cet acte est interdit pour un decret comtal :

Les particuliers ont l’interdiction de vendre leurs peaux sous 18 écus, les mairies les vendront autour des 16 écus.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=168988

Je me tourne vers vous,messire Delir_jady0,et vous avertis que durant ce procès vous pouvez rester en liberté, jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Vous etes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule le corpus flamands Livre II, chapitre II, op3, Article 2 :

Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Voici les preuves apporte au dossier :

https://redcdn.net/ihimizer/img412/1369/delirjady0go7.jpg

J'appelerais à la barre le lieutenant de police de Tournai Messire Pl@$m.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Vous n'avais le matché en main et j'ai fait cela de plein gré.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,

voilà deux fois que messire Delir_jady0, se rend coupable de vendre des peaux en dessous du prix autoriser. Et ca n'a pas l'air de le déranger plus que cela. Donc je demande une lourde amande pour messire Delir_jady0, 10 écus plus 20 écus pour le comté.
Dernière plaidoirie de la défense

Cela n'ameliorera pas le marché pour autant.
Vous ne faite qu'escrocré de l'argent dans ce tribunal.Comment voulez-vous qu'on vende nos peaux.
Citation :
L'accusation a appelé Pl@$m à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge, membres de la Cour
Me voilà devant vous afin de temoigner a l'encontre de messire Delir_jady0. En effet j'ai vu des peaux au prix de 17.95 écus sur le marché ce matin, j'en ai donc acheté une afin de savoir qui vendait cela. A ma grande surprise le vendeur n'etait autre qu'une personne ayant été en procès pour la même raison le 15-03-1455 et qui a clâmé l'indulgence de la Cour en affirmant qu'il ne recommencerait plus. Je le reprend donc ce matin en train de " frauder " et donc je le renvoi devant vous une nouvelle fois pour les même raisons. Je crois en moins d'indulgence cette fois.

Pl@$m salue la Cour et se retire ...

_________________
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