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 Procès ayant opposé Will_le_francais au Comté de Flandres

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MessageSujet: Procès ayant opposé Will_le_francais au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Will_le_francais au Comté de Flandres EmptyDim 22 Avr 2007 - 12:45

Will_le_francais était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Pour avoir reconnu ses tords, et à la demande du Procureur, 10 écus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Nous nous retrouvons, pour traduir messire Will_le_francais, il est accusé d'avoir acheter du poisson à 15 écus. Il a enfreint un decret municipal que je vais citer :

Je vous rapelle, que le poisson pour la mairie est en vente à 14 écus. Que seule la mairie a le droit de l'acheter et qu'il n'est autorisé à aucun autre prix. La vente de poisson entre particuliers est strictement interdite dans notre ville.

Messire Will_le_francais, je vous signale que vous reterez libre durant votre procés,et que vous pouvez vous faire assister par un avocat.

Vous serez accusé de trouble à l'ordre public comme l'annonce le corpus flamands Livre II, chapitre II, op.3, article 2 :

Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Situer a la vue de tous : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115.

Voici les preuvres apporter au dossier :
https://redcdn.net/ihimizer/img504/1241/poissonfrauduleuxjw8.jpg

J'appelerais à la barre lelieutenant de police de Bruges, messire pathard.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bonjour monsieur le juge.

Je plaide imm/diatement coupable, car j'ai acheté du poisson, car je pensai que cette loi était abolie.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,

Messire Will_le_francais, semble est une personne raisonnable, qui sais reconnaitre ses erreurs. Mais l'acte est comme même là. C'est pour cela que je demande une amende de 5 écus, plus 5 écus pour le comté.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

J'assumerai pleinement mes actes, monsieurs le juge.
Citation :
L'accusation a appelé Pathard à la barre

Voici son témoignage :
Messires, le juge, messire le procureur et les autres mon salut

Il me semble que tout est dit non ici
Je demanderais donc une peine de principe il est jeune et ne recommencera pas
Du moins qu’il le fasse juste pour voir !
Je vous remercie

_________________
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