Procès ayant opposé Fabrizio05 au Comté de Flandres-Coupable

Fabrizio05 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Coupable, le decret est formel.
15 écus tel que demandé par le Procureur.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice , Fabrizio05, accusé de trouble à l'ordre public. L'accusé a, le 04ième jours d'Avril de l'an de Pâques 1455, a vendu 1 chemise pour femme , sur le marché de Dunkerque .
MA = personne n'habitant (voir fiche) pas la ville et vendant au moins 1 bien.
MA étranger = personne n'habitant pas le comté et vendant au moins 1 bien.

Je me tourne vers vous, Fabrizio05 et vous avertis que durant ce procès vous pouvez rester en liberté, jusqu'à
ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=215692

Vous êtes accusé de trouble à l’ordre public comme le stipule le quatrième opus du Quatrième livre du Corpus Civilis flamand:
Op. 4. Du trouble public.
Article 1. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité
et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=168988

Voici les pièce à conviction:
04-04-2007 15:40 : Vous avez acheté à Fabrizio05 1 chemise pour femme pour 125,00 écus

Preuves apportée par Le Lt Totort qui viendra témoigner pour confirmer qu'il a bien contacté l'accusé.

Fait à Bruges, le 04 jour d'Avril de l'an de Pâques 1454 par Le procureur des Flandres.De StAubain

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre honneur ,membres de la cour de justice flamande ,je réclame votre indulgence pour avoir enfreint une loi qui se réclame de trouble public;mais qu'elle trouble?celui d'avoir vendu au prix fort une chemise pour femme sachant que c'est un homme qui l'a acheté et qui est en plus un tisserand et lieutenant de police;il y a conflit d'interêts,et se réclame auprès de vous de m'avoir contacté,où dans une taverne,je ne l'ai jamais contacté ni vendu pour luimais pour des personnes féminines sans habits ,là est le trouble public car c'est son devoir de participé au bien etre de ses co-administrés.dans cette accusation j'y vois plus tot de la négligence ou de l'avarice dans l'accusateur.je suis certe pas du comté mais je suis flamand et fier,je pense à la sécurité et aux bien êtres de ses habitants quelqu'ils soient et je verserait mon sang pour mes idées ,il ne me viendrait pas à l'esprit de" pièger"comme çà d'autres flamands.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la cour,

Messire Fabrizio , l'homme qui vous a achetez votre marchandises es avant tout représentant de l'ordre et de surplus mandater pour les achat sauvage sur le marché , prochaine fois demandez l'autorisation ou vendez votre bien a
Tournai;
votre Honneur il y a ici aucune contestation possible au decret sur les MA , je demanderais donc une amende de 15 écus vu le mondant de la marchandise deposee sur le marché de Dunkerque.
Merci de m'avoir écouté

De StAubain
Procureur des Flandres

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

messires,je m'agenouille devant vous afin de vous faire partager la colère qui m'habite,le sieur totort m'accuse d'avoir ouvert un étal ambulant et de m'avoir envoyer un courrier;les faits sont que je suis entrer en ville de dunkerque a 4h20 du matin et je me suis fait enroler dans la milice de la ville dès mon arrivé et que j'ai reçu un courrier a 8h03,la preuve j'ai reçu salaire dès le le lendemain de 16 écus; je ne pouvais pas le lire avant très longtemps et que mon étal s'appellait chez fab,c'est faux car je suis noble d'épée et c'est injure que d'avoir un étal de ce nom et de dire que j'ai fuis ,il savait ou me trouver.j'y vois encore des zones d'ombres et de mensonges surtout au vue de ses prétentions politiques.

Citation :: La défense a appelé Radek à la barre

Citation :: La défense a appelé Totort à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la cour

Je ne sais quoi rajouter hormis le fait que la plainte est deposée par le Lieutenant et non pas le tisserand.
Je reviens sur le fait que Fabrizio a reçu un courrier lui mentionnant l'interdiction de vendre sans autorisation , que Radek lui a rappelé la chose et qu'il n'a ni repondu et en plus malgré tout mis sa camelote en vente
M'sieur veut outrepasser les lois, qu'il le fasse mais qu'il assume aussi le verdict qui sera donné.
Par contre , Votre Honneur , je me permets de vous signaler que le sergent Radek ne pourra pas témoigner une seconde fois, étant en retraite durant une dizaine de jours...sans doute pour se remettre dans le droit chemin^^

Citation :: L'accusation a appelé Totort à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la cour,bien le bonjour.

Ce sieur Fabrizio a reçu comme tout arrivant à Dunkerque son courrier de bienvenue lui stipulant de répondre.
Aussi alors que je me promenai dans les rues de la ville, je me décide de rentrer dans la taverne du sieur Radek, trempé que j'étais par une averse.
Je vois une tête inhabituelle qui vantait ses fringues...le sieur Fabrizio. A ma vue, bien que je n'ai point encore la myxhomatose, il détale tel un lapin de garennes de 6 semaines...
Illico je fonce au marché... et là un bel étal "Chez Fab"... Sans doute ne m'a t-il pas reconnu car j'ai pu acheter une chemise (d'ailleurs d'une qualité moindre).
Il semblerait que juste avant moi il ait vendu des braies , mais je n'ai aucune preuve n'ayant pu rattraper le client...On a plus ses jambes de vingt ans.
V'là ce que j'avais à vous dire.
Je vous remercie de m'avoir écouté et a une prochaine....

Citation :: L'accusation a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :
'jour Vot'e Honneur, j'va vous raconter c'que j'ai vu d'cette affaire. J'étions tranquil'ment en train d'deviser à l'U Pechaku Hospoda (vous savez, l'taverne du Radek) quand l'Fabrizio est entré.

Z'avions taillé l'bout d'gras ensemble, y nous a racontait qu'y cherchait un beateau pour chez l'britons. Pis d'un coup, y s'met à nous proposer d'nous vendre des braies et 1 ch'mise pour dame. Pile poil à c'moment, l'lieut Totort entre, l'chopant en plein trafic alors même qu'y lui avait indiqué dans un ocurrier d'matin même qu'toute vente d'vait avoir l'accord d'maire.

Quand l'a vu l'Totort, not'e Fabrizio a déguerpi d'l'hospoda à l'vitesse du ch'val au galop, finissant même pas l'binouze à peine entamée.

Rien qu'pour ça, faut l'condamner !!!!
Abandonner ainsi une bière....