Procès ayant opposé Eugedius au Comté de Flandres-Coupable

Eugedius était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je suis bien écoeuré que l'on se ri de mon indulgence, 2 jours de prison ferme.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur , Menbres de la Cour

Nous sommes ici pour traduire en justice,Eugedius, accusé de trouble à l'ordre public. L'accusé a,le 25èmes jour de Mars de l'an de Pâques 1455, vendu sur le marché de Ghent plusieurs peaux , a savoir a 16 écus au mépris du décret comtal interdisant la vente ;
**Citation:
.Les particuliers ont l’interdiction de vendre leurs peaux sous 18 écus, les mairies les vendront autour des 16 écus. **
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115
Je me tourne vers vous,Eugedius,et vous avertis que durant ce procès vous pouvez rester en liberté, jusqu'à
ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5538268#5538268
Vous êtes accusé de trouble à l’ordre public comme le stipule le quatrième opus du Quatrième livre du Corpus Civilis flamand:
Op. 4. Du trouble public.
Article 1. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité
et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Voici les pièce à conviction:

Preuves apportée par le Sergeant madpompon,qui viendra témoigner pour confirmer qu'il a bien contacté l'accusé.

Fait à Bruges, le 5èmes jour d'Avril de l'an de Pâques 1455 par Le procureur des Flandres De StAubain

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je suis venu devers vous immédiatement après réception de l'avis de justice. Je souhaite prouver devant vos yeux ma bonne foi.
En effet, j'ai malencontreusement mal lu le décret des peaux à l'époque où j'étais éleveur de moutons et je les ait en effet vendu à un prix illégalement bas.
Cependant, je tiens a signalé, que dès réception des courriers au sujet de mes infractions, je me suis mis immédiatement en relation avec les autorités compétentes afin de réparer le mal commi. j'ai racheter mes peaux et revendus par la suite a des prix légaux et ceux dans les délais les plus brefs afin d'être dans les lois de ce comté que je tiens a respecter.
A présent je suis un simple et pauvre éleveur de cochon qui tiens a maintenir ça respectabilité et qui veux vivre dans la paix et la tranquilité ! Outre l'affaire des peaux dont je suis en parti responsable mai sou j'ai tout fais pour etre rapidement en ordre, je n'ai commis aucune autre infraction. je n'ai jamais volé ou ne me suis jamais rebeller contre les autorités, je n'ai jamais fréquenter les mauvais lieux ou été en état d'ébriété sur la voie public.. je ne m'occupe que de mon lopin de terre que je souhaite concerver.
C'ets pourquoi je vous demande d'etre indulgent avec moi, j'ai réparer le mal commis au plus vite et aux mieux, et je n'ai jamais fait parler de moi, chose que je souhaite continuer.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur , Menbres de la Cour

Vu votre mauvaise volonté ,Eugedieus, et de plus vous essayer de nous tromper sur votre bonne foi ; votre Honneur , je demande une amende de 20 écus , vu le nombre de marchandises ecoullée sur le marché.
Merci de m'avoir écouté

De StAubain
Procureur des Flandres

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé Adrienne à la barre

Voici son témoignage :
*Le sergent Adrienne fait son entrée, passablement énervée et salue respectueusement la Cour.*

Mais de qui se moque t'on, je vous le demande ? Le témoignage de l'accusé n'est que mensonge et calomnie ! Le 24 février, j'ai surpris ce triste sieur en train de vendre deux peaux à 15 écus. Je reçois une réponse rapide et polie de sa part et après 3 rendez-vous manqués, il finit par récupérer ses biens ... pour mieux les revendre au lieutenant Sheilla au prix de 15,50 quelques minutes plus tard !

Quand je l'entends nous promettre qu'il ne recommencera plus, permettez-moi d'être sceptique et de sérieusement douter de sa sincérité ! D'autant qu'il vient à nouveau d'être surpris pour des faits similaires. Alors ce coup-ci, il ne pourra plus feindre d'ignorer le fameux décret !

Ce genre de personnage multirécidiviste doit apprendre qu'on ne se moque pas impunément des services de police, ni des lois du Comté ! Je vous demande une peine exemplaire pour le temps et l'énergie qu'il nous a fait gaspiller à lui écrire et à l'attendre en taverne.

Merci de m'avoir entendue et de comprendre mon désabusement.

*Adrienne s'incline devant les magistrats et s'assied discrètement dans le fond de la salle d'audience pour suivre la suite du procès.*

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Madpompon salue la cour

Votre honneur,

J’ai surpris Sieur Eugedius vendant sur le marché des joueurs 3 peaux le 25eme jour du mois de mars à 16 écus.

Je voudrais porter votre attention sur le fait que Sieur Eugedius ment lorsqu’il affirme qu’il respecte dorénavant les décrets et qu’il n’a pas commis d’autres infractions.

En effet, celui-ci a été surpris par les forces de police le 24eme jour du mois de février pour la vente de 2 peaux à 15 écus et le 15eme jour du mois de mars pour la vente de 2 peaux à 15,50 écus. C’est de ces deux transactions dont il parle lorsqu’il affirme qu’il a réparé le mal commis en rachetant ses biens.

Hors il récidive le 25eme jour du mois de mars. Trois infractions au décret peau en 1 mois, sieur Eugedius n’a que faire des décrets en vigueur.

Je demande à la cour une sanction exemplaire pour ce personnage vil, récidiviste et menteur.

Merci votre honneur de m’avoir écouté

Madpompon se retire