Procès ayant opposé Tonio769 au Comté de Flandres-Coupable

Perdu était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vous vous êtes ri de moi... Je ne ferai pas deux fois l'erreur de vous être indulgent. Pour vos nombreux crimes, et votre irrespect de la cour (votre non-présence icelieu), je vous donne 3 jours de Prison.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :: Acte d'accusation

Monsieur le Juge,

Me revoici devant vous, pour traduire à nouveau en justice messire Perdu. Il a vendu sur le marché de Dunkerque des peaux à 16 écus. Je vous rappele qu'il a déjà été condamner il y a peu pour le même délit. Ce crime à été contaster par le sergent Reonan le cinq avril de l'année 1455. Or les particuliers ont l’interdiction de vendre leurs peaux sous 18 écus, les mairies les vendront autour des 16 écus. **
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=168988

Messire Perdu, je vous signal que durant ce procès vous pouvez rester en liberté, jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Vous êtes accusé pour trouble à l'ordre public, comme le dit le Corpus Flamands livre II, Chapitre II, Op3. Article 2 :

- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Voici les preuvres que le sergent Reonan m'a apporter :

05-04-2007 16:10 : Vous avez acheté à Perdu 1 peau pour 16,00 écus.

https://2img.net/r/ihimizer/img134/2064/perdu1kg6.jpg

J'appelerai a la barre Messire Reonan sergent de police de la ville de Dunkerque ainsi que mademoiselle Kaelle sergent à la police de Dunkerque.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

complot à l'encontre d'un pauvre villageois qui ne sache se defendre , en effet , je vais vous dire que je suis pour le sergent Renoan ainsi que Totort , leur pire ennemi , parce que je les appele mes poulettes ; un simple mot pour rire en taverne .
Quoi de plus facile a mettre ceci:
05-04-2007 16:10 : Vous avez acheté à Renoan 1 peau pour 16,00 écus.
Et ainsi d'utiliser une amante pour venir temoigner

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,

Voilà la deuxieme fois que messire Perdu et accusé pour avoir vendu des peaux, en ne respectant pas le decret comtal.

Messire Perdu conteste les preuvres fournit par le sergent Renoan, qui a déjà pourtant déjà fait ses preuvres pour la justice.

En plus Messire, plusieurs temoins peuvent affirmer que vous avez declarer en taverne que vous vendiez des peaux à 16 écus.

Alors monsieur le juge qui croire messire perdu d'aujourd'hui, ou messire Perdu du 05 avril et le sergent Reonan.

Je me permet aussi une remarque, messire Perdu lance devant la cour des propos diffamatoirs sur les témoins faisant partit des forces de l'ordre. Cela juge de la mauvaise fois de prevenu.

C'est pour ca que je demande une amende maximal pour son cas de récidive averé.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Renoan à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

Me revoilà à nouveau devant vous pour témoigner contre messire Perdu.

Nous étions donc en taverne avec les Sergents Radek et Kaelle, ce 5 avril dernier, lorsque Messire Perdu est entré et s'est vanté de vendre ses peaux à 16 écus.
Surpris par ces propos, je cours au marché et constate en effet la présence de plusieurs peaux à 16 écus, j'en achète une et je peux vous confirmer qu'elle appartenait bien effectivement à messire Perdu.

Je vous remercie de m'avoir écouté, Monsieur le Juge.

Citation :: L'accusation a appelé Kaelle à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Membres de la Cour,
Me voici devant vous pour témoigner,
en ce qui concerne les peaux, je ne peux que vous dire que ce que j'ai entendu, il se ventait en taverne de mettre des peaux à 16 écus tout en sachant qu'il ne fallait pas les vendre sous 18 écus et à refuser de les enlever en toute connaissance de cause.
C'est tout ce que j'ai à dire concernant cette affaire.
merci de m'avoir écoutée