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 Procès ayant opposé Tonio769 au Comté de Flandres-Coupable

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Tonio769 au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Tonio769 au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Tonio769 au Comté de Flandres-Coupable EmptyDim 22 Avr 2007 - 12:06

Tonio769 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Une amende de 20 écus est bien maigre pour une tentative de crime de sang. Vous irez 1 journée en Prison, ainsi j'en ai décidé. La recidive vous sera très néfaste sieur Tonio769.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice Messire Tonio769. L'accusé s'est rendu coupable d'avoir essayer de racketer Dame Arthura sur le chemin reliant Tournai à Ghent.

Il a enfreint l'article 2 de l'Op.4, chapitre II du second livre du corpus flamands :

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre publique toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves qui le prevot m'a fournit :
https://i.servimg.com/u/f11/10/09/00/83/attaqu10.jpg

J'appelerais à la barre Dame Arthura, qui a été agresser.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Je plaide coupable, j'en avait assez de travaillé pour un salaire de misère à la ville et j'ai donc décidé d'aller voir si je pouvais gagner plus en rackettant des passants, je vois que non, vu que je vais avoir des problèmes.
JE comprends parfaitement que mon acte doit être sanctionné.
Bonne journée

Tonio769
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,

Messire Tonio769, a fait un acte impadonnable, essaye de racketer une citoyenne flamande. Il mérite une peine, pour ce qu'il a fait. As-t-il regretter son acte, ou est-ce seulement a cause des sanctions qu'il risque qu'il ne recommencera plus, dur de le dire.

Je demande une amande de 20 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Je mérite une sanction cette amende me parait une bonne sanction !
Je ne recommencerais plus car je ne veux plus avoir de problèmes avec la justice et encore moins avec la Flandres
!
Citation :
L'accusation a appelé Arthura29 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Votre Honneur,

Merci de m'ecouter aujourd'hui. J'ai écouter Sieur Tonio et je pense qu'il ne mérite pas une peine lourde car rare sont ceux qui on le courage de venir se défendre devant vous. Je ne le défend pas car ce qu'il a fait est point honnete et si je n'aurais pas eu de force, j'aurai surment perdue beaucoup.

Votre Honneur, merci.

*Arthura29 fait une réverance et va se rassoir en attendant le verdict*
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