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 Procès ayant opposé Will_le_francais au Comté de Flandres

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MessageSujet: Procès ayant opposé Will_le_francais au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Will_le_francais au Comté de Flandres EmptyDim 22 Avr 2007 - 12:03

Will_le_francais était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
À la demande du Procureur, je relaxe pour vice de procédure.




Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Will_le_francais, accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir vendu , 1 poisson a 15 au moins sur le marché de Brugge , le 25ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Will_le_francais , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’ articles 1 du quatrième opus du quatrième livre du CC:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904
Op. 4. Du trouble public.
Article 1 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Vous avez vendu 1 poisson a 15 écus ,ce qui est formellement interdit , suivant le decret a Brugge ;
Il est interdit pour toute personne de pêcher pour le commerce à bruges, seule la mairie à le droit de vendre du poisson sur le marché de bruges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5538233#5538233

Voici les pièces à conviction :
Procès ayant opposé Will_le_francais au Comté de Flandres Poissonfrauduleuxjw8

TEMOIN : pathard

Fait à Bruges, 5ieme jour d'Avril de l’an de Pâques 1455 par De StAubain , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Votre honneur, sâchez que je nie avoir vendu aucun poisson, si vous en voulez la preuve, demandez a tout le monde si il m'ont déja acheté un poisson, et toute réponse en sera négative.
Réquisitoire de l'accusation

En effet votre Honneur , je demande la Relax , de Will le Francais , accuser a tort d'avoir vendu du poisson sur le marché de Brugge.

De StAubain présentent ses excuses a Will le Francais

De StAubain
Procureur des Flandres


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Merci beaucoup, que Dieu vous protège!
Citation :
L'accusation a appelé Pathard à la barre

Voici son témoignage :
Messire le juge, messires le procureur, amis, ennemis, ma sœur, ma veuve, salutations

Je n’irais pas pars quatre chemins, il le savait a recommencer, il n’y a donc rien a dire,
Les mises en garde faite aussi bien par notre maire et moi-même votre dévoué serviteur, précisaient bien que la vente du poisson était réserver exclusivement a la mairie et part se faite interdit entre habitant.
A ma première missive point de réponse, je ne suis pas un démon assoiffé de sang et suis la loi, la conciliation est ma première mission traiter les problèmes sans avoir a faire a vous, mais que l’on recommence avant d’avoir fini est, et je m’en excuse un foutage de tronche, je demande donc l’application de la loi et aimerais qu’il serve d’exemple.
Ce sera tout.

_________________
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