Procès ayant opposé Perdu au Comté de Flandres-Coupable

Perdu était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Puisque c'est votre première infraction, et que vous plaidez coupable, une amende de 10 écus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur , Menbres de la Cour

Nous sommes ici pour traduire en justice,Perdu, accusé de trouble à l'ordre public. L'accusé a,le 17 èmes jour de Mars de l'an de Pâques 1455, vendu sur le marché de Dunkerque une peaux , a savoir a 17 écus au mépris du décret comtal interdisant la vente ;
**Citation:
.Les particuliers ont l’interdiction de vendre leurs peaux sous 18 écus, les mairies les vendront autour des 16 écus. **
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=168988
Je me tourne vers vous,Perdu,et vous avertis que durant ce procès vous pouvez rester en liberté, jusqu'à
ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trouble à l’ordre public comme le stipule le quatrième opus du Quatrième livre du Corpus Civilis flamand:
Op. 4. Du trouble public.
Article 1. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité
et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Voici les pièce à conviction:
17-03-2007 15:10 : Vous avez acheté à Perdu 1 peau pour 17,00 écus.

Preuves apportée par le Sergeant Renoan ,qui viendra témoigner pour confirmer qu'il a bien contacté l'accusé.

Fait à Bruges, le 28èmes jour de Mars de l'an de Pâques 1455 par Le procureur des Flandres De StAubain

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Oui je suis coupable d'avoir vendu un peau a 17 ecus sur le marché , parce que j'en avais marre que mes peaux restent sur le marché sans etre vendus et que j'avais besoin d'ecus .Je ne vous demande messieurs de juger en toute equité et en toute justice.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Rendez-vous justice tout simplement messieurs ,je ne suis en ce moment qu'un agneau devant ses loups ...

Citation :: L'accusation a appelé Renoan à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour M'sieur le Juge,

Le 17 mars dernier, de patrouille sur le marché, je vois plusieurs peaux mises en vente à 17 écus, j'en achète une pour voir le vendeur et je vois que c'est le sieur Perdu.

J'y écris aussitot pour lui demander de retirer les peaux qu'il avait éventuellement sur le marché et de payer une amende de 20 écus (rachat de la peau et 3 écus d'amende).

Le sieur ne me répond pas, mais ça on a l'habitude, mais les peaux à 17 disparaissent.

Mais l'amende n'est toujours pas payée !

Le 19 j'y récris une missive, afin qu'il règle son amende et le préviens que s'il n'obtempère pas y's'retrouvera devant vous.
Ben aucune réponse m'sieur le Juge et amende toujours pas payée.

L'individu se permet par la suite de m'écrire pour me dire qu'il y a des peaux à 15 écus sur le marché, peaux que tout dunkerquois qui lit les annonces en mairie sait pertinemment qu'elles sont réservées au tisserands fabriquant les boucliers pour nos braves soldats flamands.
Preuve que le sieur se moque bien de nos lois m'sieur le juge et qu'il ne prend pas la peine de s'en informer.

J'vous remercie de m'avoir écouté M'sieur le Juge, j'vous souhaite une bonne journée.

Citation :: L'accusation a appelé Totort à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Membres de la cour,
Bien le bonjour.

Le sieur Perdu est fort connu de nos services ainsi que des votres puisqu’il a été condamné voilà quelques temps et sans un témoignage quelque peu fantaisiste, il me semble que Perdu aurait été condamné differement.
Le premier point a noté est que le condamné n’est toujours pas venu se présenter…cela prouve qu’il n’a cure de la cour.
Comme l’a rappelé le sergent Renoan, le sieur se permet de nous traiter d’aveugle….
Il nous fuit systématiquement en taverne et ne veut, de la sorte, reconnaître ses méfaits.
Enfin et je terminerai la dessus, il faut noter que pas plus tard qu’il y a une heure, Perdu vient de commettre un acte d’esclavagisme….
J’ose esperer que ce coup ci la peine sera à la hauteur de ses méfaits.
Je vous remercie de m’avoir écouté.
Bonne journée à vous