Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Delsys au Comté de Flandres-Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Pl@$m
Admin


Nombre de messages : 518
Age : 41
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Lyon
Grade:

Procès ayant opposé Delsys au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Delsys au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Delsys au Comté de Flandres-Coupable EmptyDim 22 Avr 2007 - 11:50

Delsys était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Suites à plusieurs discussions, entre autre avec le Juge d'Artois, j'en suis venu à une conclusion. Vous, Delsys, serez condamné à une amende symbolique de 65 écus, puisqu'on ne peut le nier, vous avez enfreint un décret comtal. Par contre, vous avez été fourvoyé par le sieur Nicjoachim, qui vous a insité à cette vente, et vous a trompé. D'ailleur, messire le procureur, j'en profite pour vous demander sa mise en procès.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 65 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de ,Delsy, accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir vendu 10 stéres de bois au moins sur le marché de Dunkerque , le 28ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Delsys , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’ articles 1 du quatrième opus du quatrième livre du CC:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904
Op. 4. Du trouble public.
Article 1 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez mis en vente et vendu , du bois sur le marché de Dunkerque ,ce qui est formellement interdit :
Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5538256#5538256


Voici les pièces à conviction :

28-03-2007 10:40 : Vous avez acheté à Delsys 10 stères de bois pour 3,90 écus


Fait à Bruges, le 28ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455 par
De StAubain , Procureur des Flandres.


L'accusation a appelé ,Mr le Maire Nicjoachim et le sergeant de police Radek, à la barre

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Delsys entra un peu retard dans le tribunal et écouta attentivement le procureur.

veuillez s'cuser une arrivée tardive mais j'ai pris un bain avant d'venir, la moind'des choses.
Euh sinon y s'rait possible de m’redire vos lois m'sieur l'proc là, parc'que j'les comprend point.
Donc m'accuser d'queque chose j'veux bien mais faut encore qu'l'acte d'accusation sois clair y m'semble.

Enfin bon.

Alors j'vous explique.
L'aut' jour que j'me rendais à Arras, ben oui j'voyage tout l'temps moi j'aime pô rester trop longtemps au même endroit.
Donc j'disais que j'me rendais en artois et là je r'vois des amis d'longue date.
On m'dit voilà y a l'bourgmestre de dunkerque qui veut du bois donc nous faut quelqu'un pour l'emm'ner.
Comme j'avais ren d'aut' à faire j'me suis proposée.
Donc me v'là parti pour dunkerque.
Là j'écris à vot'bourgmestre, Nicjoachim, et j'lui dis qu'j'ai son bois.
Avant qui m'réponde j'rencontre l'CAC Radek et entre deux mirabelles y m'dit que j'ai point l'droit d'vendre mon bois sans qu'y soit ok.
Du coup j'me renseigne à Arras et on m'dit que c'est bien l'maire qui d'mande.
A c'moment l'maire y m'répond pour ach'ter l'bois.
Donc ben j'l'ai mis en vente, n'en déplaise au CAC j'en avais pu qu'120 des stères et pô 255.
Y m'semblait logique que l'maire avant d'ach'ter y fasse les papiers qui fô avec le CAC surtout qu'c'est lui qu'a d'mandé à Arras.

Donc moi j'dis avant d'faire un procès au gens qu'essaient d'rester honnête déjà faut qu'toutl'monde y fasse correctement son boulot.

Si y a un problème vous voyez avec l'bourgmestre de dunkerque que j'puisse m'en r'tourner rendre le mandat à Arras.
Et pis pour l'témoin j'demand'rais bien au bourgmestre d'Arras de v'nir vous en causer mais y peut point l'est bloqué avec sa mairie.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Delsys avait écouté les témoins avec attention lorsque l'on lui donna de nouveau la parole, elle fut surprise de ne pas entendre de nouveau le procureur.

Bon ben heu j'savions pas quoi ajouter d'plus.
Y l'bourgmestre d'dunkerque qui a d'mandé du bois à c'lui d'arras donc moi j'ai dis qu'j'voulais bien rende service.

Moi tout c'que j'sais c'est que l'26 au matin, j'avions écris au maire pour lui que j'tais la personne envoyée par Arras pour vende l'bois.

Ensuite dans la journée, j'voyons l'radek qui m'dit qu'y m'faut son autorisation pour vendre l'bois.
L' soir du 26 je r'cevions réponse du maire tenez m'sieur l'juge j'avions même apporté :
https://redcdn.net/ihimizer/img515/391/procsdelsysqm1.png

Moé j'demande quand même au maire d'Arras qui m'dit qu'c'est bon car c'est l'maire d'dunkerque qui a passé commande et qu'donc c'est bon.

Du coup l'28 au matin, j'apportions ma chariotte à la mairie avec les stères qui m'restaient.
Là l'CAC y m'en achète 10, l'renoan 1 et la mairie l'reste.
R'gardez donc l'bordereau d'livraison :
https://redcdn.net/ihimizer/img114/7375/procsdelsys2qr4.png

Et pour vous prouver que j'suis ben envoyée par l'bourgmestre d'Arras j'vous montre l'mandat :
https://redcdn.net/ihimizer/img158/2001/procsdelsys3af0.png

j'avions ach'té d'la farine et du pain après qu'l'CAC y m'a ach'té l'bois.
J'lui avions d'mandé si ça posait problème pour l'maire y m'a dit qu'non que j'pouvais ach'ter s'dont l'bourgmestre d'Arras il a b'soin.
Vous savez à Arras y zont point trop d'sou, y zont point trop d'denrées donc les aider un peu c'était l'moins que j'pouvions faire.
Citation :
L'accusation a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :
Y'a d'cela 1 jour ou 2, j'avions croisé Dame Delsys en taverne qu'cherchait à vendre d'bois. Z'avons alors conclu une p'tite vente, histoire d'assurer l'stock comtal en cas d'pénurie anversoise. J'avions alors bien précisé à Dame Delsys qu'tout import d'bois s'devait d'avoir l'accord du CAC, donc l'mien.

Et aujourd'hui, qu'voit-on sur l'marché dunkerquois ? 255 stères en vente. j'en avions saisi 10 pour vérifier l'identité du vendeur.

D'vinez qui est derrière c'la ? Delsys, via un mandat soi-disant v'nant d'Arras. D'ailleurs, l'maire d'Arras n'a pas daigné m'répondre sur l'exactitude des faits. Quant au CAC artésien Luzifer, contacté par mes soins, il ignore tout de l'affaire et partage l'même intransigeance qu'moi sur les bons procédés auquel sont t'nus les marchands ambulants.

Pour import d'bois illégal, j'demande la condamnation d'Delsys à une amende d'1000 écus, somme qu'elle dissimule sur son mandat.
Citation :
L'accusation a appelé Nicjoachim à la barre

Voici son témoignage :
Chers membres de la cour,
Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,

Voici mon témoignage:
Il y a quelques temps, nous avons connu une pénurie de bois sur la marché Flamand. La mairie de Dunkerke par sa bonne gestion avait accumulé un petit stock de bois. La pénurie de bois se faisant ressentir au plus point en flandre , Elendir maire de Ghent lanca un appel à l'aide pour acquérir le plus vite possible du bois.
N'écoutant que mon grand coeur, j'ai fait preuve de solidarité auprès de la ville de Gent en lui livrant un stock important de bois pour l'aider rapidement.
Mon stock s'amenuisant et vu l'impossibilité d'acquérir du bois en flandres, je pris les devant en contactant d'autres villes hors flandres afin d'acquérir du bois.
Je pris donc contact avec le maire d'Arras afin d'acheter du bois pour reconstituer notre stock...
Celui me retourna une réponse positive et nous primes accord commercial pour un achat du bois!
Je savais donc qu'un MA arriverait un jour avec du bois mais je n'en connaissait pas le nom ni le délai de livraison...
Je n'ai pas donc eu le temps de prendre le langue avec le sieur Radek à ce sujet et pourtant nous travaillons régulièrement de concert!
Il 3-4 jours, Radek m'interpelle pour cette histoire de bois à 3.90 écus sur notre marché!
Je le vois aussi de mes yeux vus!
Radek insiste pour traduire la personne en justice!
Je lui demande d'attendre car le nom de Delsys me dit qqch!
Je lui dit que je vais prendre langue avec cette personne afin de voir si elle a un accord avec notre ville pour amener du bois! Vous savez qu'en tant de maire, on joue sur plusieurs tableaux et que notre charge est élevée...
J'insiste auprès de Radek pour attendre une réponse du MA afin qu'il s'explique. Mais Radek décide de déférer directement!
Aujourd'hui, je reçois enfin un courrier de Delsys m'expliquant notre accord!
Effectivement, Elle est le MA prévu par Arras pour notre commande de bois!
Il est évident que la promptitude de Radek qui agit aussi comme policier à Dunkerke et que le courrier tardif de Delsys ne m'a pas permis de demander un accord pour l'importation du bois au CAC...
Je m'en excuse auprès de Radek et du MA...mais surtout je demande la relaxe pour Delsys qui avait bel et bien via le maire d'Arras un accord avec moi...Je n'ai pas eu le temps de demander l'accord de Radek.........
Je demande la clémence vu surtout la pénurie de bois à travers la Flandre et la nécessité pour nousmaire de trouver des solutions hors de la flandre.......
Je vous remercie de m'avoir écouter!
Nicjoachim, archevêque des Flandres et maire de Dunkerke!

_________________
Procès ayant opposé Delsys au Comté de Flandres-Coupable Blason10
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Delsys au Comté de Flandres-Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: