Procès ayant opposé Louplille au Comté de Flandres-Relaxe

Louplille était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je relaxe le prévenu puisque personne ne s'est présenté icelieu.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de , Louplille , accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir vendu , 1 légume a 10.10 au moins sur le marché de Gent, le 12ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale , Louplille , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’ articles 1 du quatrième opus du quatrième livre du CC:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904
Op. 4. Du trouble public.
Article 1 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Vous avez vendu 1 légume a 10.10 ,ce qui est formellement interdit , suivant le decret en vigeur a Gent,voir
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5538256#5538256

Voici les pièces à conviction :

TEMOIN : Le sergeant de police Madpompon

Fait à Bruges, 20ieme jour de Mars de l’an de Pâques 1455
De StAubain , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Le 12eme jour du mois de mars, j'ai surpris Dame Louplille vendant un légume à 10,10 écus. Je lui ai donc envoyé le courrier l'informant de son infraction au décret légume. Je lui ai donné 2 rendez vous les 13eme et 14eme jour du mois de mars afin qu'elle récupére son bien. Celle-ci ne s'est pas présentée. Le 15eme jour du mois de mars, conscient de l'heure tardive des rendez vous et ne pouvant pas etre present plus tôt, j'ai confié au Lieutenant Sheilla le soin de la transaction pour la récupération du dit légume. Dame Louplille a été informé par courrier de ce changement. Malgré des heures plus descentes, Dame Louplille ne s'est jamais présentée en taverne et ne nous a jamais tenu informé de son incapacité à récupérer son bien.

Mad se retire en remerciant la cour