Procès ayant opposé Frati au Comté de Flandres-Coupable

Frati était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il est evidemment impossible d'avoir remboursement de la part de l'accusé, soit, j'irai donc d'une peine maximale dans ce cas. Pour ce crime de sang, sa fuite, et son non-respect de l'autorité du Comté, message sera envoyé aux autres comtés de l'arrêté, et de l'emprisonner pour 3 jours.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de , FRATI , accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir racketter "103 écus et 6 maïs ", Messire Chintout,entre Antwerpen et Ghent , le 25ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, FRATI , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’ articles 1 du quatrième opus du quatrième livre du CC:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904
Article 8 :
Le brigandage correspond à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. (L’intitulé de l’accusation correspond à « trouble à l’ordre public »)

Voici les pièces à conviction :

Fait à Bruges, le 13ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455 par De StAubain , Procureur des Flandres.

L'accusation a appelé , Le Lt de police Plasms de police ,a la barre , qui a proceder a son arrestation a Tournai

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Frati ne sais pas presenter ,vu que dé le lendemain il a quiter les Flandres , aussis suivant vos possibiliter Mr le Juge , je demande contre le Sieur Frati une peine maximum et le remboursement de sa victime "Chintout"

Merci de m'avoir écouté

De StAubain
Procureur des Flandres

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Pl@$m à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, membres de la Cour,

Ayant eu vent des actes de Messire Frati quant a ses actes de birgandage et de l'activité déployée pour l'arreter, j'ai épluché les arrivées de ce matin en notre belle ville de Tournai. L'ayant vu arriver ce jour, le treizieme jour de Mars de l'an 1455, j'ai procedé a son arrestation immediatement afin de le traduire devant vous dans les plus brefs délais.

Pl@$m salue la Cour et se retire ...

Citation :: L'accusation a appelé Chintout à la barre

Voici son témoignage :
Effectivement, je me rendais d'antwerpen à ghent le 25ème jour de fevrier de l'an de paques 1455.
J'avais pris avec moi quelques réserves pour le route soit 103 écus et 6 maïs. Ceci était mon premier voyage et n'ayant pu former un groupe, je voyageais donc seul sans m'attendre à une attaque.
Je fus racketté complètement par Messire FRATI qui fier de lui m'a donné son nom.
J'arriva donc à ghent sans rien et heureusement grâce à la gentillesse de leur accueil, les ghentois m'aiderent à récupérer pour retourner chez moi à antwerpen retrouvé mon amoureuse. Merci à Shériff Sheila d'avoir pris ma plainte.
Au bout de quelque jours, soit le 8ème jour de mars de l an de paques 1455, je repris la route, cette fois-ci armé d'un baton et prêt à en découdre avec tout brigand. Malheureusement je rencontrais à nouveau ce vil brigand, messire Frati, que je reconnu sans peine. Malgré ma volonté de le battre et de récupérer mon bien, je fus battu, racketté et laissé pour mort dans un fossé. Heureusement, Lunconnu qui passait par là me ramena auprès de ma douce qui m'aida à me remettre sur pied...
Je souhaite que messire Frati soit reconnu coupable de 2 aggressions sur ma personne dont l'une qui failli me coûter la vie et de 2 rackets qui m'ont fait perdre 103 ecus, 6 maïs et 44 ecus et 4 fruits, plus des points à mes caractéristiques.
Je souhaite evidemment qu'il me rembourse intégralement avec éventuellement un dédommagement vu les préjudices subis.
J'ai fait part de tout ceci à Messire Jyscal et à Shériff Sheilla.
En vous remerciant de m'avoir entendu et de faire justice.