Procès ayant opposé Delir_jady0 au Comté de Flandres-Coupabl

Delir_jady0 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenuest condamné à une amende de 5 écus, puisqu'il ne faisait pas preuve de mauvaise foi, puisqu'il assure ne pas vouloir recommencer.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de , Delir_jady0 , accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir vendu , 1 peau a 17.85, au moins sur le marché de Tournai , le 10ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Delir_jady0 , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’ articles 1 du quatrième opus du quatrième livre du CC:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904
Op. 4. Du trouble public.
Article 1 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Vous avez vendu sur le marché de Tournai , une peau a 17.85 ,ce qui est formellement interdit , suivant la grille des prix de vende a Tournai,voir
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5538288#5538288
et
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-Gruuthuse-Prevote-c1/Force-de-Police-du-Comte-des-Flandres-FPF-f42/Bureau-du-Lieutenant-de-Tournai-f6/RAPPEL-AUX-SERGENTS-de-POLICE-a-TOURNAI-t1525.htm

Voici les pièces à conviction :

TEMOIN : Le Lieutenant de police Plasm

Fait à Bruges, 15ieme jour de Mars de l’an de Pâques 1455 par De StAubain , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour Messieurs,
J'ai en effet vendu une peau à 17.85 ecus, cela sans etre bien sur au courant de la limite.Voyez-vous,le plus bas prix était de 18 écus et je voulai que ma marchanidse soit vendu le plus tot possible car je veu acheté un nouveau champs,il ne me manque plus que qeulques écus.
Je vous pris de bein vouloir m'éxcusé en sachant que je ne faisait point cela par mauvaise foi.
Ceci dit je m'engage à ne plus vendre de peau au-dessous de 18 écus.Et je suis pres à remboursé l'acheteur.
Je m'excuse sincerement au-pres de cette audience ainsi qu'à l'acheteur.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,
C bien beau de vouloir s'agrandir , mois il y as des decrets a respecter , messire Delir_jady0 , vous avez été avertis a plusieur reprise et point de réaction de votre part , pour ses motifs votre Honneur , je demande une amende de 10 écus .

Merci de m'avoir écouté
De StAubain
Procureur des Flandres

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

C'est la premiere fois qu'on m'averti,je refuse qu'on me dise que j'ai reçu plusierusavertissement alors que le premier me vaut un place d'accusé.En ce qui est des 10 ecus je suis prêt à les payer.

Citation :: L'accusation a appelé Pl@$m à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la Cour,

Je me presente a vous afin de temoigner concernant l'affaire de messire Delir_jady0. En effet après plusieurs avertissements à propos de ventes illégales de peaux et de laine, messire Delir_jady0 n'en a pas tenu compte et continue dans ce sens. Je tenais a souligner sa mauvaise volonté par ces mots.

Pl@$m salue la Cour et se retire ...