Procès ayant opposé MIMAKIVE au Comté de Flandres-Coupable

MIMAKIVE était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Devant les arguments donné par notre procureur, devant la recidive et la mauvaise foi manifeste dont elle fait part, devant la bien piètre considération qu'elle a pour l'autorité flamande en ne se presentant pas icelui, je condamne l'accusé à une amende de 30 écus.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de , MIMAKIVE , accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir vendu , 1 légume a 9.20 au moins sur le marché de Tournai , le 13ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale , MIMAKIVE , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’ articles 1 du quatrième opus du quatrième livre du CC:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904
Op. 4. Du trouble public.
Article 1 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Vous avez vendu 1 légume a 9.20 ,ce qui est formellement interdit , suivant la grille des prix de vende a Tournai,voir
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5538288#5538288
et
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-Gruuthuse-Prevote-c1/Force-de-Police-du-Comte-des-Flandres-FPF-f42/Bureau-du-Lieutenant-de-Tournai-f6/RAPPEL-AUX-SERGENTS-de-POLICE-a-TOURNAI-t1525.htm

Voici les pièces à conviction :

TEMOIN : Le Lieutenant de police Plasm

Fait à Bruges, 15ieme jour de Mars de l’an de Pâques 1455 par De StAubain , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

et le client lui aussi enfrain l'ordre?

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Devant l'arrogance de Dame Mimakive et la volonté flagrande de ne point respecter les decret en vigeur a Tournai , je demande , Mr le Juge , une peine adéquat aux faits , recidive encore aujourd'hui méme , voici la preuve ;
18-03-2007 23:00 : Vous avez acheté à Mimakive 1 légume pour 9,45 écus.

Merci de m'avoir écouté

De StAubain
Procureur des Flandres

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Pl@$m à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la Cour,

me voici devant vous afin de temoigner a l'encontre de dame Mimakive. En effet elle n'a pas tenu compte de mon avertissement concernant sa vente de légumes a prix illégal et en a remis sur notre marché. Nous sommes devant un cas de recidive volontaire a mon gout et c'est le pourquoi de ma présence devant vous.

Pl@$m salue la Cour et se retire ...

Citation :: L'accusation a appelé Pl@$m à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, membres de la Cour,
Je me présente à nouveau devant vous concernant l'affaire Mimakive. Si l'on entend " client " par ma personne qui a acheté ces fruits, je tenais a préciser que j'achete les denrées à prix illégal avec le mandat que l'on m'a confié pour effectuer la tache et pour connaitre l'identité de la personne les ayant mis sur le marché. Sinon je n'ai rien de plus a ajouter que ce que j'ai pu vous dire plus haut.

Pl@$m salue la Cour et se retire ...