Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Kahia au Comté de Flandres-coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Pl@$m
Admin


Nombre de messages : 518
Age : 41
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Lyon
Grade:

Procès ayant opposé Kahia au Comté de Flandres-coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Kahia au Comté de Flandres-coupable   Procès ayant opposé Kahia au Comté de Flandres-coupable EmptyDim 22 Avr 2007 - 11:29

Kahia était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Cessez vos enfantillages dans la cour, nous ne sommes pas dans un proces pour diffamation, s'il y a lieu d'être, demandez-le à votre lieutenant de police qui demandera peut-être l'ouverture d'un dossier en Cour de Justice. Pour revenir au cas présent, le Seigneur d'Oudenbourg demande que vous soyez relaxé, par contre, votre attitude de rebelion face aux lois comtales (cf. votre premier requisitoire) m'impose de vous donner une amende, afin de vous faire comprendre le pouvoir des institutions comtales. Celle-ci sera de 5 écus.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de , Kahia , accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir vendu 1 légume a 11 écus , au moins sur le marché de Ghent , le 02ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Kahia , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’ articles 1 du quatrième opus du quatrième livre du CC:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=166904
Op. 4. Du trouble public.
Article 1 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Vous avez vendu 1 légume ,ce qui est formellement interdit , suivant le decret ,voir
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5538288#5538288
Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.

Voici les pièces à conviction :
Procès ayant opposé Kahia au Comté de Flandres-coupable Kahiapf9

TEMOIN : Sgt de police adrienne

Fait à Bruges, 17ieme jour de Mars de l’an de Pâques 1455 par De StAubain , Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Que me reproche-t-on ?
D'avoir vendu UN légume pour UN écu de trop ?

Comme l'indique le nom de nos royaumes, ils sont renaissants, et non obscurantistes.
Ce légume m'appartenait, j'ai dès lors le droit d'en faire l'usage qui me semble le bon. De quel droit un maire ou un tribunal peut me reprocher d'avoir réalisé un minuscule profit, alors que ni moi ni l'acheteur n'avons trouvé à redire de cette situation ?

De plus, me suis-je retourné contre le village qui promettait de rembourser tout maraîcher changeant de profession pour devenir cultivateur de blé ou de maïs ? Ce que j'ai fait sans voir arriver le moindre remboursement.

Par la présente, je déclare donc que si je dois subir une peine pour UN écu, j'attendrai de ce tribunal qu'il multiplie par 50 la peine envers le village.

Tout pouvoir ne peut se trouver au dessus des lois qu'il prétend faire respecter... Tout pouvoir abusant de sa position se doit de démissionner et doit être traduit devant un tribunal IMPARTIAL et POPULAIRE. C'est le cas de notre affaire, l'éternel recommencement de l'histoire humaine, où des privilégiés usent et abusent de leurs statuts pour augmenter leurs avantages au dépend des petits et des humbles.

Kahia, future avocate et militante en faveur d'une réelle égalité des droits et des devoirs...
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Apret avoir fait un complement d'enquete perso , je demande Mr le Juge , la RELAX de Dame Kahia , a l'avenir Dame Kahia , je vous demanderais de repecter les decrets en vigeures dans votre village , merci.

Merci de m'avoir écouté
De StAubain
Procureur des Flandres
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Une simple erreur prouvant qu'Adrienne n'a pas daigné prendre soin de vérifier ses dires ... A l'époque ou j'ai vendu ce malheureux légume à UN écu de trop, j'étais maraichaire, et non cultivatrice de blé.
Il s'agit donc d'accusations non fondées et j'en demande réparation.

Toute parole engage, et l'on m'accuse d'un déli que je n'ai pas commis.

Votre honneur, j'espère que vous comprendrez que votre impatialité est en jeu, et que quelque soit votre verdict, j'attends un dédommagement pour la peine morale d'être ainsi injustement difammée, par quelqu'un qui me conseille de connaître mes droits et mes devoirs.

J'attends un minimum d'égard du bras armé de la justice de cette contrée.

Conduite irréprochable, disait-elle ...
Citation :
La défense a appelé Kahia à la barre

Voici son témoignage :
Mille excuses de parler plus qu'à mon tour, mais après réflexion, il me semble que je me suis quelque peu emportée.
Je ne renie rien de ce que j'ai pu dire, mon seul ajustement tient dans le dédommagement que j'entends bien recevoir. Il ne faut pas y voir une demande pécunière, mais bien des excuses de Dame Adrienne pour ses accusations non-fondées et le préjudice moral.

Je me permets aussi de rapeller à la cour qu'il s'agit là de mon seul, unique et vraisemblablement dernier pas en dehors de la légalité. D'autant plus qu'il ne s'agissait pas d'un acte de rébellion volontaire, mais bien d'une erreur de jeunesse.

Aussi je remets ce jugement entre vos mains, votre Honneur, mais bien qu'aterrée par le faux témoignage dont je suis la victime, c'est sereine et la conscience tranquille que je regagne le banc de l'accusée.

Citation :
L'accusation a appelé Adrienne à la barre

Voici son témoignage :
*Le sergent Adrienne s'incline devant les magistrats*

Votre Honneur, membres de la Cour,

Le 2 mars, j'ai surpris Kahia en train de vendre un légume à plus de 10 écus sur le marché.
Par cet acte, elle se met doublement en faute. Non seulement, elle ne respecte pas le décret en vigueur mais étant elle-même cultivatrice de blé, elle revend de manière illégale un bien qu'elle ne produit pas.

Dame Kahia sait parfaitement s'exprimer, pourtant, elle n'a pas daigné répondre aux deux courriers que je lui ai envoyé. Je voudrais également lui signaler qu'une avocate se doit de connaître et de respecter la législation, et surtout, avoir une conduite irréprochable.

*Adrienne salue les magistrats et les membres de la Cour avant de retourner à son devoir.*

_________________
Procès ayant opposé Kahia au Comté de Flandres-coupable Blason10
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Kahia au Comté de Flandres-coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: