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 Procès ayant opposé Damelilith au Comté de Flandres - coupab

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MessageSujet: Procès ayant opposé Damelilith au Comté de Flandres - coupab   Procès ayant opposé Damelilith au Comté de Flandres - coupab EmptyDim 22 Avr 2007 - 11:21

Damelilith était accusé de esclavagisme.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le dossier date, l'affaire est petite, 6 écus d'amende, afin de bien faire comprendre la chose à l'accusé.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Damelilith , accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le 3ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Damelilith , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
Procès ayant opposé Damelilith au Comté de Flandres - coupab Embauc12

TEMOIN :Lt de police sheilla

Fait à Bruges, le 17ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455 par De StAubain , Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

je suis désolée et demande a indemniser la victime.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour

Nous somme ici devant un dossier qui date du 3ième jour de Mars ,Damelilith , ne réagit que suite a la convocation du tribunal , sinon point de réponse aux forces de polices , pour c raisons je demande une amende de 10 écus .

Merci de m'avoir écouté

De StAubain
Procureur des Flandres


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé Angelik8810 à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Sheilla à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,
Le 3 mars j'ai surpris une embauche a 12 ecus a la mairie , Damelilith venait d'embaucher Angelik8810 pour 12 ecus. Suivant la procedure je leur ai envoyé les courriers habituels , auquels je n'ai recu aucune reponse.
J'ai donc transmis son dossier au procureur. Le 17 mars , je recois une convocation pour venir temoigner et peu de temps apres une lettre de Damelilith m'annoncant qu'elle souhaitait dedommager sa victime. Avec accord du procureur, j'ai repondu a cette dame qu'elle aurait dûe se manifester avant de comparaitre devant vous.
Voila ce que je peut dire de se dossier.
Merci de m'avoir ecouté.
*Salue la cours et se retire

_________________
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