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 Procès ayant opposé Zekmael au Comté de Flandres - relaxé

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MessageSujet: Procès ayant opposé Zekmael au Comté de Flandres - relaxé   Procès ayant opposé Zekmael au Comté de Flandres - relaxé EmptyDim 22 Avr 2007 - 11:15

Zekmael était accusé de esclavagisme.

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé est innocent jusqu'à preuve du contraire, dans le cas présent, nous ne pouvons savoir si le sieur Zekmael a déjà embauché avant. J'irai donc d'une peine de 14 écus.

Gerechtigheid is geschied - Justice est rendue



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zekmael, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 20.00 écus ( au lieu des 21 requis "voir decret") le 11ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Zekmael , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule le decret de Dunkerque ; à partir de 1 en caractéristique 21 écus
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5538233#5538233
Voici les pièces à conviction:
11/03 09:03 : Zekmael embauche Vultop pour 20,00 écus

TEMOIN :Lt de police totort


Fait à Bruges, le 19ième jour de Mars de l’an de Pâques 1455 par De StAubain , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

bonjour.

c'est la premiere fois que j'embauchais du monde et je ne savais pas.je suis pret a reparer le prejudice de quelques maniere que ce soit.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour

Votre Honneur , soyons sérieux , Messire Zekmael , veux faire croire a la Cour ,et je le site "c'est la premiere fois que j'embauchais du monde et je ne savais pas"
En effet votre Honneur , le sieur es NV2 "né le 01/10/1453" Pour ne pas avoir répondus aux forces de polices et avoir essayez de gruger la Cour , je demande une amende de 20 écus , votre Honneur , Merci

Merci de m'avoir écouté

De StAubain
Procureur des Flandres


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

mes activites ne me permettais pas d'embaucher avant.verifiez si vous voulez.mais pour raccourcir ce proces je suis pret a payer ces 20 ecus.mais personnelement je ne vois pas ce que mon niv et ma date de naissance ont a voir la dedans.il y a des gens,messieurs,qui travaillent toute leur vie sans embaucher personne.mais bon ce n'est certainement pas votre cas monsieur le procureur.....
Citation :
L'accusation a appelé Totort à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la Cour

Je me eprmets de signaler que à ce jour le dit sieur n'est pas connu de nos services.
Toutefois, si l'infraction est minime, il est intolérable que ce sieur n'ait repondu à aucun courrier, sans doute pense t-il pouvoir passer outre.
Sur ce, bonne soirée à vous

Totort se retire en saluant la cour

_________________
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