Procès ayant opposé Paussanel au Comté de Flandres - Relaxé

Paussanel était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict a écrit:: Le prévenu a été relaxé.
Affaire classé, le personnage n'existe plus.

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Paussanel, accusé(e) de trahison après avoir tenter de prendre la mairie de Ghent les matins du premier jour et du troisième jour de février de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Paussanel, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé de trahison comme le stipule l’ articles 1 et 2 du cinquième opus du quatrième livre du CC:
Op. 5 : De la Trahison et la Haute Trahison.
Article 1 : Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.
Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de Trahison et Haute Trahison.

Article 2 : Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un résidant des flandres exercée à l'encontre des institutions flamande, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Comté des Flandres et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique.

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img153/9383/tentativerevolte2bl8.jpg
https://i.servimg.com/u/10/09/00/83/screen10.jpg

Fait à Bruges, le quatrième jour de février de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: Affaire a classée, Messire Paussanel c'est evaporé....

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Deedlitt à la barre a écrit:: Votre honneur. *Deedlitt salua la cour*

Vous vouliez entendre mon témoignage le voici.
Je défand actuellement la vile sous les ordre du prévot. A ce titre j'ai eus participé à la défense de la mairie de l'ambition de cet individu. De plus je tiens à signaler à la cour qu'il y'a eut hier récidive du même individus. Je trouve cet act inadmissible et la récidive prouve bien qu'il se fiche de nos loin ainsi que de l'ordre que le conseil tient à maintenir en Flandres.
*Deedlitt ne s'attarda pas sur le sujet consciente que le juge et la cour avait bien compris sa position*

L'accusation a appelé Sheilla à la barre a écrit:: *Sheilla salue la cour*
Votre honneur ,
j'ai formellement reconnu messire Paussanel ce jour la.
Que vous dire d'autre si ce n'est ceci, en tant que maire actuel de ghent cette tentative malhonnete et poussée par de mauvaises ambitions m'a mise hors de moi.