Procès ayant opposé Ghorik au Comté de Flandres - Coupable

Ghorik était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Même situation, même peine. Un très faible 10 écus, et ne recommencez plus. Votre amende est déduite automatiquement de vos écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Ghorik, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le cinquième jour de février de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Ghorik, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img209/3047/gorickby7.jpg

Fait à Bruges, le quatorzième jour de février de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: ma plaidoirie a deja été faite dans le doublon de cette afaire, je n'encombrerai donc pas la cour avec une deuxieme plaidorie équivalente.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour

Bon bon , on va en terminer alors ;
Votre Honneur , je prend cette affaire en marche , aussis , je vais etre clément envers le Sieur Ghorik , une amende de 5.00 écus + les frais du tribunal devrais faire l'affaire pour cas l'avenir le Sieur Ghorik , n'oublie pas que le salaire minimun es de 15.00 écus en Flandres

Merci de m'avoir écouter votre Honneur

De StAubain Salue la Cour

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Le RMI est a 5 ecus mais on demande aux pauvres exploitants qui luttent pour survivre d'embaucher a 15 écus...
Grace a moi, un pauvre malheureux a trouvé un emploi au lieu de rester chez lui ou de mendier dans les rues, ou pire, a détrousser les honnetes gens