Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Ghorik au Comté de Flandres

Aller en bas 
AuteurMessage
Zombie LH
Da (dead) boss
Zombie LH

Nombre de messages : 634
Date d'inscription : 08/12/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Dunkerque - Bruges
Grade:

Procès ayant opposé Ghorik au Comté de Flandres Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Ghorik au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Ghorik au Comté de Flandres EmptyMer 21 Fév 2007 - 3:03

Ghorik était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Tel que demandé par le Procureur, une peine minime de 10 écus. Messire, j'espère ne plus vous revoir dans cette cour pour un acte du même genre. Il est a noté que l'autre procès qui vous concerne N'EST PAS un doublon de celui-ci.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Ghorik, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le quatrième jour de février de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Ghorik, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
04/02 15:23 : Ghorik embauche Adriano78 pour 12,00 écus
Nicjoachim viendra témoigner.

Fait à Bruges, le quatorzième jour de février de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Je ne peux que plaider l'ignorance, je ne connaissais pas l'existance du Corpus Civilis Flamand
Apres que Totort, Lieutenant de Police m'ai signalé mon infraction, j'ai embauché mes autres employés au tarif en vigueur.

j'espere votre clémence dans cette affaire

nadeg11 et mamie53 pourront témoigner avoir bien été traité sur ma propriété, mamie53 m'a meme accordé sa confiance
Je tiens a signaler que je ne connais point le Nicjoachim que l'accusation appelle a la barre, je ne l'ai jamais engagé pour quoi que ce soit.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous ne sommmes pas ici pour savoir ce que l'accusé à fait apres son act d'esclavagisme, mais bien pour le juger à propos ce crime.

Nous voyons bien que l'accusé ne s'informe que peu, il ne connait même pas le nom de son propre maire.

Une peine de 10 écus pour esclavagisme, voila ce que je demande monsieur le juge et libre à vous de rajouter vos frais.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
rien d'autre a ajouter
Je suis coupable, qu'on en finisse...

L'accusation a appelé Nicjoachim à la barre a écrit:
Voici son témoignage :
J'ai effectivement constaté au niveau des offres d'emploi ceci concernant l'accusé:
Ghorik cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 13,00 écus.

_________________
Oh, vous savez, comme tous les grands hommes, il eut des hauts, et des bas. On avait beau le respecter, c'était vraiment un enculé...
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Ghorik au Comté de Flandres
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: