Procès ayant opposé Math49 au Comté de Flandres

Math49-04/02/1455-C-esclavagisme

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Math49
Accusation : esclavagisme


Témoins de l'accusation :
Arthura29

Témoins de la défense :



Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Math49, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le seizième jour de janvier de l’an de Pâques 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Math49, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/10/04/77/99/offre110.jpg

Pièces apportées par le Sergent Arthura29 qui viendra témoigner.

Fait à Bruges, le vingtième jour de janvier de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

votre honeur, membres de la Cour,

L'accusé na pas pris la peine de considérer sa convocation au palais de justice. Cela montre bien combien messir Math49 considère notre justice ainsi que nos forces de Police.

Je demande la peine classique de 15 écus car je pense que la moindre des choses est de venir s'expliquer devant nous.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Arthura29 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,

En effet, Sieur Math46 a commis un acte qui a besoin d'une légére punition...

Il n'a pas daigné répondre a mes lettres (lettres types que vous pouvez trouvez au bureau de Police de Ghent) malgrés qu'il se soit connecté entre mes deux courriers...
Je veux bien qu'il soit nouveau au tant que niveau 1 (c'est ce que je pense vu sa fiche) mais ne point répondre aux lettres d'un sergent, je trouve que c'est un peu osé...

Ainsi j'espere que vous lui donnerai un chatiment juste. Ni trop dur , ni trop souple mais sur ce point je sais que vous savez votre travail.

Merci de m'avoir écouter, si vous avez besoin d'etre plus éclairer, je reviendrai a votre convenance.
Avant de partir, je tien a m'excusez d'avoir tardé a etre venue à la barre.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Pas de présence, soit.
Les preuves sont suffisantes. Coupable, amende de 15 écus.

Coupable, affaire jugée, 04/02/1455"