Procès ayant opposé Lololekonkerant au Comté de Flandres

Lololekonkerant-29/01/1455-C-Esclavagisme

Juge : Lohan
Procès instruit par : Arcalion

Accusé : Lololekonkerant
Accusation : Esclavagisme


Témoins de l'accusation : Destaubain


Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la Cour :

15 écus d'amende

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de lololekonkerant, accusé(e) d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12.00 écus ( au lieu des 15 requis ) le vingt-nevuvième jour de décembre de l’an de Pâques 1454.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, lololekonkerant, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus Civilis Flamand que vous trouverez ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213
Vous êtes accusé d' esclavagisme comme le stipule l’ articles 1 du deuxième opus du quatrième livre du CC:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 1 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4245213)

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img224/1389/emploiedelolo2912kj7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img401/1811/emploiedelolo2912bisfp3.png

Fait à Bruges, le treizieme jour de janvier de l’an de Pâques 1455 par Arcalion, Procureur des Flandres.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la cour,

Comme le dit le proverbe, qui ne dit mot consent. Par contre ne point venir nous faire une petite visite cela me frustre.

Je demande donc la peine normale sans aucune circonstance aténuante.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé DeStAubain à la barre

Voici son témoignage :
De StAubain salue la cour

En effet mr le Juge , Lololekonkerant , n'en ais pas a sa premiére infraction du meme type , voici les preuves

https://chateaudebruges.forum2jeux.com/viewtopic.forum?t=752 qui date du 20/03/1454

J'ai terminer Mr le Juge merci

Se retire en saluant la cour

De StAubain
Lt de police
Ville de Tournai